Seuils, barrages, déversoirs, prises d'eau

[gui_lo]

Bonjour,


je cherche à créer une prise d'eau sur un torrent de montagne qui présente un risque important de lave torrentielle et crue avec gros transport solide. Je compte partir sur une prise par en-dessous, dite tyrolienne.

Quels conseils à donner pour se protéger du risque d'engravement de la PE, voire de dommages?
Des retours d'expériences?
De manière générale si qq a de la doc sur la conception de prise d'eau prenant en compte les laves torrentielles, je suis preneur.

Pour le moment, Un capteur d'engravement (et peut-être de turbidité) est considéré pour ferme la vanne de tete de la CF dans le cas d'un apport solide important.

Merci bien

[Max_B]

Suite à une demande (répétée) via MP, je poste ici deux photos de mon captage tyrolien. J'ai tardé à le faire car cette année de sécheresse nous a laissés sans pouvoir turbiner de début juillet à mi-décembre, sauf quelques jours épars après des orages. Ensuite il y a eu beaucoup d'eau et pas facile de voir la grille.
Sur le principe il correspond au schéma posté par Db ci-dessus.
Comme mentionné auparavant il est simplement composé de 3m de demi buses posée en travers du lit du torrent, sur un seuil naturel qui s'y prêtait bien.
Sur la première photo on voit le captage de loin. On remarque bien le saut (seuil) naturel. Les demi-buses en travers déversent dans les tuyaux en ciment sur la droite de la photo, qui son posés sur un contrefort de rochers et cailloux, naturel aussi. L'eau est ensuite décantée dans le premier bassin que l'on voit au bas de l'image qui retient sables et graviers.
Sur la seconde photo, prise quelques jours après, on voit le torrent qui se divise et un partie qui passe sur la grille métallique (rouillée) que l'on aperçoit sous l'eau, posée sur les buses et qui retient feuilles et débris. Dans les périodes de crues après basses eaux, cette grille a tendance à s'obstruer. Il n'y a pas de dégrilleur mécanique et il faut le faire manuellement (avec un rateau à l'envers). Si c'est boueux, comme récemment après de grosses précipitations, il n'est pas possible de maintenir un flux suffisant à travers la grille qui se bouche rapidement. Il est alors nécessaire de stopper la turbine pour une journée, le temps que le flux s'éclaircisse. En général, il n'est pas nécessaire de dégriller souvent. Je reste régulièrement plus d'une semaine sans monter au captage.

[jacques 1215]

Bonjour à tous,

Je suis à la recherche d'un modèle de document pour la rédaction d'une autorisation d'appui d'un nouveau seuil en rivière.

Je suis propriétaire d'une des deux berges, sur laquelle je dois créer une prise d'eau, et le propriétaire de la berge opposée est d'accord pour me donner le droit d'appuyer le seuil sur sa parcelle.

Je suppose que ce cas de figure n'est pas unique et qu'il existe des documents notariés qui pourraient convenir à mon cas.

Merci pour votre aide

Jacques1215

[MHEC]

Bonjour,

Votre voisin peut changer d'avis très vite, je vous conseille dès aujourd'hui de faire une convention avec lui d'une utilisation de sa berge avec un maximum de renseignement (hauteur, largeur, profondeur, etc.)

Cette convention bien datée et signée doit être introduite dans vos actes notariés respectifs à charge à vous de régler, si besoin, les frais du Notaire.

Bon courage.

PV

[CF21]

Je suppose que ce cas de figure n'est pas unique et qu'il existe des documents notariés qui pourraient convenir à mon cas.

Désolé, je n'ai jamais eu le cas, les destructions d'ouvrages sont devenues beaucoup plus fréquentes que leur construction! Cela dit, une destruction comme une construction demande (en théorie) accord, vous pourriez demander à votre syndicat de rivière le type de document qu'ils font signer aux riverains quand ils prévoient un chantier impactant les berges.

Sans dépenser d'argent chez un notaire (qui parfois ajoute des complications inutiles, et parfois aussi connaît moins le droit de l'eau que les pétitionnaires), vous pourriez déjà concevoir comme le suggère MHEC une convention sous seing privé, avec éventuellement dessus le tampon de visée du maire si cela rassure le voisin d'avoir une autorité (en France, les gens ont peur de contracter entre individus s'il n'y a pas un chef leur disant qu'ils ont le droit )

Il suffit après tout d'un descriptif de votre projet (dimensionnement) et du chantier sur la berge du voisin, avec quand même une indication de l'effet de l'écoulement sur les berges (que le voisin ne se plaigne pas d'une rehausse du niveau amont).

Mais un point m'intrigue : votre prise d'eau est-elle sur le lit mineur d'une rivière? Quelle distance linéaire va-t-elle modifier à l'amont ? Rappel: si vous faites un seuil en lit mineur et qu'il rehausse le niveau amont sur plus de 100 m, c'est une autorisation complète avec notice d'impact et enquête publique. Idem si vous créez une chute de plus de 50 cm au module (cf régime "IOTA du art R 214-1 CE).

[ericnoharet]

Bonjour,

Je n'ai pas de modèle en stock (peut être que la copie mon droit de 1856 peut vous servir de base ?)

Vous pouvez toujours faire un document sous seing privé, mais pour que le droit reste attaché à la parcelle en cas de changement de voisin, il vous faudra passer par la case notaire.

Vous pouvez faire ces démarches avant toute demande à la préfecture.

Mais il vous faudra à minima faire une déclaration de travaux en riviere, et il y a un fort risque d'avoir des prescriptions complémentaire contraignantes.

Eric

[CF21]

Vous pouvez toujours faire un document sous seing privé, mais pour que le droit reste attaché à la parcelle en cas de changement de voisin, il vous faudra passer par la case notaire.

Est-ce obligatoire? Aucune construction ou reconstruction d'ouvrage en rivière ne se fera de toute façon sans un règlement d'eau par l'administration, donc ce règlement n'est-il pas suffisant pour allouer les droits et être opposable tant au producteur qu'à ses voisins, présents ou futurs?

[ericnoharet]

Bonjour,

Pour avoir un acte administratif qui établit l'existence d'une prise d'eau et son exploitation, l'administration va demander les actes notariés prouvant que le pétitionnaire possède les droits sur les terrains sur lequel il veut établir son projet.

C'est important pour les responsabilités de chacun.
Il existe actuellement des flous sur des installations existantes. Mais ce n'est plus toléré sur du neuf. (En 1856 déjà l'administration vérifiait)

Eric

[le montagnard]

bonjour

lorsque de la réfection/modification du seuil de ma centrale on a implante la passe a poisson sur la rive opposé qui appartient a la commune et cette dernière a voter cette autorisation en conseil municipal et nous a retourné un courrier simple nous autorisant a construire la passe sur leur terrain en se dédouanant de tout entretien et responsabilité

salutations

[jacques 1215]

Bonsoir

Merci pour toutes vos réponses, avis et analyses pertinentes.

Je suis en cours de négociation avec le propriétaire, je vous tiendrai au courant de la suite des évènements.

à bientôt

Jacques 1215