Juridique, Fondé en titre, droit et règlement d'eau, autorisation

[endeavour]

Merci pour votre réponse Bankifan.

La usine est situé sur la Creuse donc L1 et L2.

il disposait d'une autorisation pour un PMB de 255kW. Je me demande si cela est toujours valable si je choisis de ne pas agrandir la capacité ? Cela ne me dérange pas d'ajouter une échelle à poissons supplémentaire.

Je me demande si je peux utiliser l'autorisation antérieure pour remplacer les vieux turbines avec des nouvelles turbines dans la chambre d'eau existante ?

[ericnoharet]

Bonjour,

A priori, votre droit d'eau actuel est une autorisation préfectorale.
Celle-ci à une durée et une PMB.
Si vous restez dans la valeur de la PMb, le remplacement d'une turbine ne regarde pas l'administration.
Si bien sur les travaux ne nécessitent pas de travaux en rivière.

C'est pour le renouvellement de l'autorisation que vous risquez d'avoir des prescriptions complémentaire.
Minime si vous restez sur la PMB existante, et rapidement importantes avec augmentation de puissance.

Eric

[MHEC]

Bonsoir endeavour,

Je comprends que dans votre région, les DDT font du zèles et vous imposent des VLH et des VIS. On l'a dit sur le forum, ce ne sont pas des machines performantes, il faut rester avec des kaplan DR. Les grilles fines ? pas de problème si bien dimensionnées avec un bon dégrilleur.

Si vous avez une autorisation en cours de 255 kW pour l'instant, vous pouvez rester avec cette puissance et y installer une seule Kaplan DR bien entendu, avec 1 seule PAP opérationnelle bien dimensionnée ce qui sera utile si vous augmenter la puissance de votre installation.

Par la suite, avec une nouvelle autorisation, vous pouvez "monter" la puissance à 544 kW avec une 2ème Kaplan DR et toujours avec des grilles fines en rapport. Je ne pense pas qu'une 2ème PAP soit nécessaire si la 1ère fait bien son boulot !

PV