Seuils, barrages, déversoirs, prises d'eau

[Lemoulineur]

Bonjour à tous

Je me pose quelques questions au sujet d’un outil mentionné sur ce forum : le ROE. Je ne comprends pas bien toutes les informations qu’on y trouve.

Par exemple, le seuil/chaussée d’un moulin a été emporté il y a 20 à 30 ans, faute d’entretien. Pourtant, il est répertorié dans le ROE avec la mention « existant et validé point par point en 2013 ».

Que signifie exactement cette mention ?
Et serait-il possible de s’appuyer sur cette inscription pour envisager une éventuelle reconstruction ?

Merci d’avance pour vos réponses.

[Arago]

le seuil/chaussée d’un moulin a été emporté ... il est répertorié dans le ROE avec la mention « existant et validé _ par point en 2013 ».

Bonjour,
Le ROE (et ses 120 000 "points") est très incomplet. Il y a plein d'ouvrage non référencés.
La mention veut juste dire que l'ouvrage est toujours référencé comme un obstacle. Il peut rester un radier, des blocs...
Après le ROE n'a probablement beaucoup d'importance. En tout cas, ce référencement ne m'apparait pas être un point négatif. Voir s'il y a une hauteur de chute notée (rarement noté et souvent évaluer au pifométre).

La reconstruction d'un seuil ébréché est parfaitement envisageable. Par contre, des exigences complémentaires peuvent être demandées : passe à poissons, dévalaison, échancrure de débit réservé ou vanne à sédiment selon les enjeux locaux.

Il faut voir aussi les classements Liste 1 ou Liste 2.
Lire aussi les jurisprudences du Conseil d'Etat "moulin du Boeuf" et "moulin du Rocher" sur légifrance.

Difficile de donner des conseils sans avoir vu la réalité du terrain, les archives, l'historique...

Cordialement,
Arago

[Lemoulineur]

La rivière est classée en liste 2, je ne sais pas si cela complique les choses. Pour la reconstruction, j’imagine que je dois contacter la DDT et faire appel à un bureau d’études, à moins qu’il ne soit possible de le faire soi-même.

En vous souhaitant une bonne soirée

[dB-)]

Bonjour,

les travaux en rivière sont réglementés, ce qui est normal ..

Dans quelques cas (peu de profondeur d'eau, seuil +/- naturel empierré) il est possible d'entretenir le seuil sans engins ni formalités, en remplaçant à la main et au jour le jour les pierres déplacées.. Les propriétaires d'une belle centrale près de Besançon l'ont fait en toute légalité pendant des décennies (seuil large en pierres de près de 100 m de long), de même un autre propriétaire implanté en Savoie (cours d'eau torrentiel, seuil sans béton enlevé à chaque forte crue !)

Dans la majorité des cas, il faut déterminer la longueur de rivière impactée, les volumes de matériaux déplacés, les engins utilisés, la période de travaux, et constituer un dossier de déclaration ou de demande d'autorisation de travaux en rivière.

Anecdote : le "ROE" aurait normalement dû s'appeler le "RSPPEVRNPICCLVFFRPBLETC" (Repère des Seuils qui Permettent de Produire de l'Energie Verte, de Remplir les Nappes Phréatiques, d'Irriguer les Cultures, de Créer des Lieux de Vie pour la Faune et la Flore, des Réserves de Pêche, des Bases de Loisirs, ETC) mais ça faisait un peu long et les auteurs ont préféré "ROE" ...

Bonne journée

dB-)