Forum de la petite hydroélectricité

Bonjour,

je ne suis pas juriste, loin de là ! Mais j'ai lu une fois quelque part un article de Maître Rémy je crois, peut-être bien était-ce dans une revue de la FFAM, et qui indiquait que le propriétaire d'un moulin pourtant bien dégradé avait réussi à faire reconnaître que son droit d'eau était toujours valable.

Je crois que le droit ne disparaît vraiment que si tous les ouvrages d'utilisation de la force hydraulique ont été démolis. Ce n'est pas tellement les murs du moulin qui sont importants, mais plutôt le seuil, la prise d'eau, les vannes, la chambre d'eau ou l'emplacement de la roue, etc ...

Donc à voir ! ne pas désespérer trop vite.

Par contre, à mon avis, avant de parler de votre projet, essayez de nettoyer le coin, de retrouver et mettre en valeur les vieilles pierres, les traces des éléments, restes d'arbres ou de paliers, de chambre d'eau. Prenez des photos, retrouvez les archives du moulin, et faites un bon dossier...

Je pense que vous avez plus de chances de faire revivre le site comme il était avant, plutôt que d'attaquer avec un nouveau projet de seuil, de buses, etc ... qui va faire sauter tout le monde au plafond :? et qui sera très probablement refusé.

Je vais voir si je retrouve le texte mentionné ci-dessus

Cordialement

dB-)

Bonsoir,

Tout à fait Db
La ruine ou le mauvais état d'une d'une installation n'implique pas à lui seul la perte du droit d'eau => Jurisprudence assez constante.
En revanche le fait d'avoir modifié par exemple la salle des meules en salon, désigne que l'on a volontairement abandonné son droit d'eau +> cela est de nature à faire perdre son droit d'eau idem si on a remblayé son canal d'amenée ( hors phénomènes liés aux crues)

Donc dans votre cas direction les archives départementales et recherche de votre fondé en titre.

Bonne soirée

Bonjour à tous,

Depuis la loi de 2006, il est bien difficile de remettre en service un moulin en ruine. Si par malheur votre moulin se situe sur une rivière classée en liste 1, ce n’est même pas la peine d’y penser.

Je confirme, même en ruine un moulin conserve son droit d’eau à condition de le reconstruire dans son état d’origine, bien difficile si le seuil à disparu !! Dans ce cas précis, malheureusement, le droit s’éteint.

jc012 a écrit :je voudrai créer un barrage sur le cour d'eau

A ce jour, créer un barrage, ce n’est plus possible, déjà l’administration veut les retirer ce n’est surement pas pour en créer de nouveaux !!

Bonne jounée.

PV

Bonjour,
je démarre dans la radio associative et souhaiterais interviewer un particulier ayant réalisé sa propre installation.
L'interview monté durerait env. 5mn à l'antenne.
Secteur d'émission tarentaise
Merci de partagez votre expérience à l'antenne afin de promouvoir cette énergie

Bonjour,

Je voulais savoir si l'un d'entre vous ayant porté son projet de petite centrale serait prêt à discuter pour faire part de son expérience: le net est plein de rapports etc (ce qui est vraiment top, c'est fou l'energie que certains passionné ont mis dans le secteur, encore un grand merci) mais j'aimerai également avoir un retour d'expérience.

SVP pas de tourne toi vers tel ou tel cabinet spécialisé dans les études de faisabilité (c'est la prochaine étapes et j'ai récolté pas mal de noms).

Si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me contacter par message privé ou sur le forum.

J

Bonjour,

Vous pouvez indiquer votre région .

Bonsoir, je remet actuellement en service une installation, qui au final est une installation neuve. Les premiers kWh seront produits en novembre et je me propose de faire un compte rendu des travaux et de leurs coûts par poste dés que tout sera terminé. Il serait intéressant de pouvoir confronter nos expériences. Qu'en pensez vous ? Pour info il est installé une puissance électrique maxi de 72 kW, avec une turbine Kaplan de 1000mm qui prendra 3m3/s sous 2.85m.

Bonjour,

Pour répondre aux questions, je suis en région parisienne pour les mois à venir (ie temporairement) mais totalement disponible pour discuter soit par email, soit par tél.

@ Pascal: je serai effectivement très intéressé même si je pense avoir un peu de retard par rapport à vous.

J

Quelque par en Europe...

bonjour,

en attendant de faire l'installation définitive de la production électrique je souhaite installer une pico de ce type http://www.leboismassifisba-datcha.com/base_655.aspx. je ne pense pas avoir tout compris pour ce qui est du coté technique.

si j'ai compris il faut un découpleur ou trouve-t-on cette engin et quel type faut-il? Puis prévoir l'appareil pour l’installation final qui sera de 15 kw environ.

quel demande faire auprès d'edf pour le raccordement?

y a t-il un autre appareil à prévoir?

Je précise que je pense à cette solution car il est possible de turbiné au minimun 70l/s volume en été ou au cours de gel prolongé.

merci.