Forum de la petite hydroélectricité

bonjour CF21,

Sur un projet auquel je travaille actuellement, les subventions publiques (fonds européens) sont aussi soumises à mise aux normes environnementales, alors que la rivière est classée "liste 2 à terme" (c'est à dire qu'elle sera classée liste 2 avec les obligations qui en découlent à la prochaine révision du classement). Il n'y a donc pas d'obligation aujourd'hui.

Cependant, la passe est elle aussi subventionnable, il est proposé un taux global de subventions de 80% (60% agence de l'eau et 20% fonds européens). J'ai conseillé au propriétaire de faire cette passe, tant qu'ils étaient décidés à en financer 80%, car on ne sait pas comment ces subventions évoluerons dans l'avenir.

Ayant fait l'étude de la passe, j'ai proposé une passe réalisée sous forme de rivière de contournement,enrochements fond et berges des bassins, avec cloisons béton préfabriquées séparant chaque bassin, chute 2m, 9 bassins, débit dans la passe 300 l/s. Son coût est chiffré à 65.000 € HT
J'ai essayé de diminuer les coûts et je pense que la solution de la passe "semi-naturelle", bien plus jolie à l’œil qu'une passe en béton armé à bassins, est aussi plus efficace (l'ONEMA apprécie cette approche).
De plus quand on demande à un maçon de chiffrer ce genre de projets, il stresse avec de la garantie décennale et travailler dans l'eau l' inquiète toujours, il chiffre bien au dessus de sa vraie valeur pour assurer ses arrières (ressenti personnel ).


cdt

Thomas

Bonjour Moulin-Remy,

Quelle est l'agence de l'eau qui propose 80% de subventions pour construire une passe ?
Seine-Normandie ne propose que 40 % .

Quelles sont les conditions pour obtenir celle-ci ?
Seine-Normandie ne la propose qu'à ceux qui produisent ? ?
Dans le dernier plan, il fallait être "structurant", cette notion a disparue.

Comment obtient t'on les 20% de fonds européens et à qui s'adresser ?
Quelles en sont les conditions ?

L'ONEMA a t'elle agréée vos deux projets ?

Bien cordialement
Sellig

Bonjour Thomas,

moulin.remy a écrit : j'ai proposé une passe réalisée sous forme de rivière de contournement,enrochements fond et berges des bassins, avec cloisons béton préfabriquées séparant chaque bassin, chute 2m, 9 bassins, débit dans la passe 300 l/s. Son coût est chiffré à 65.000 € HT
J'ai essayé de diminuer les coûts et je pense que la solution de la passe "semi-naturelle", bien plus jolie à l’œil qu'une passe en béton armé à bassins, est aussi plus efficace (l'ONEMA apprécie cette approche).

Semi-naturelle ou naturelle, voila bien la solution quand c'est possible, arrêtons de bétonner les rivières.


Gé

salut gérard,

Tout à fait d'accord, mon approche personnelle : si il y a de la place on évite le béton

M.CARUEL,

Les études sont à l'ONEMA pour validation, les premiers retours sont positifs, eux non plus n'aiment pas le béton

Pour ce qui est du financement, 80% est l'enveloppe globale, reste 20% à la charge de l'usinier. C'est le syndicat qui a mené le dossier avec l'agence de l'eau, quelle sera sa participation au final, je ne sais pas !

Il ne faut pas oublier que pour que les agences de bassin subventionnent, il faut justifier d'une production du site, sinon c'est peau de chagrin

Pour les aides européennes, c'est un syndicat de pays local qui s'en occupe, les fonds européens s’appellent LEADER, avez vous un tel syndicat dans votre secteur ???? je ne sais pas.

Cdt

Thomas

Bonjour

Merci de ce retour.

moulin.remy a écrit : Cependant, la passe est elle aussi subventionnable, il est proposé un taux global de subventions de 80% (60% agence de l'eau et 20% fonds européens). J'ai conseillé au propriétaire de faire cette passe, tant qu'ils étaient décidés à en financer 80%, car on ne sait pas comment ces subventions évoluerons dans l'avenir.

C'est aussi mon discours, s'il y a opportunité de subvention et projet raisonnable, mieux vaut en profiter. Mais les Agences n'ont pas la même politique, non plus que les syndicats de rivière. De sorte que sur certains bassins, c'est presque tous les frais à la charge du propriétaire. Dans ces cas-là, il y a plutôt intérêt à ne rien faire en attendant que les interlocuteurs bougent. (Ne rien faire, mais pas ne rien dire, a minima il faut envoyer à la DDT un courrier signalant que l'on est insolvable à hauteur de ce genre de travaux et que l'administration doit par ailleurs motiver sa demande).

Ayant fait l'étude de la passe, j'ai proposé une passe réalisée sous forme de rivière de contournement,enrochements fond et berges des bassins, avec cloisons béton préfabriquées séparant chaque bassin, chute 2m, 9 bassins, débit dans la passe 300 l/s.

C'est intéressant, avez-vous fait l'étude avec un logiciel spécialisé ou en reprenant simplement les formules que l'on trouve chez Larinier, Baran, etc.?

De plus quand on demande à un maçon de chiffrer ce genre de projets, il stresse avec de la garantie décennale et travailler dans l'eau l' inquiète toujours, il chiffre bien au dessus de sa vraie valeur pour assurer ses arrières (ressenti personnel ).

Travailler dans l'eau inquiète... et coûte car les normes "IOTA" du Code de l'environnement imposent toutes sortes de contraintes aux travaux en rivière. A ce sujet, un projet d'arrêté. Sur la position de l'ONEMA, elle est sans doute assez variable. Ici, il y avait sur un site un projet pas trop coûteux et pas trop laid de passe de contournement + prébarrage, la réponse (orale) a été : "On n'est pas là pour faire du paysager, le BE doit revoir sa copie".

Bonjour CF21,

J'ai fait l'étude avec les formules classiques, bien entendu détaillées, expliquées et commentées, en prenant des marges de sécurité, notamment sur la hauteur des seuils entre bassins, pour assurer un fonctionnement correct de l'ensemble.

Quand à l'avis des techniciens de l'onéma, chaque personne est différente, chez nous, ils crient haut et fort, qu'ils veulent bien financer via les agences de bassins, mais qu'il doit y avoir des résultats !!! sur ce point je suis d’accord avec eux, tant qu'à faire quelque chose, autant que ce soit efficace
Il faut bien avouer que certaines passes construites par le passé sont un échec, mais n'étais-ce pas dû au manque d'expérience

Bref, si il faut faire des aménagements, il faut qu'ils soit justifiés, et aussi financés ! pourquoi de telles différences entre bassins, je trouve ça fort arbitraire.....

moulin.remy a écrit : Il faut bien avouer que certaines passes construites par le passé sont un échec, mais n'étais-ce pas dû au manque d'expérience

Sans doute en partie. Par exemple ce genre de "passe" est aujourd'hui considéré comme décoratif et à refaire (en gros il y a 30 cm de chute entre chaque petit bassin).
En même temps :
- on se demande un peu pourquoi on l'a fait à l'époque (années 1980, payé par syndicat de rivière) ;
- la rivière est une deuxième catégorie piscicole dont le seul vrai enjeu migrateur est l'anguille adulte (qui circule sans problème quand les petits seuils dans ce genre sont noyés, la moitié de l'année, et quand il y a des crues inondant le lit majeur) ;
- mais on a ajouté les "cyprinidés rhéophiles" pour le plaisir d'exiger des passes "toutes espèces" y compris celles qui nagent et sautent mal.

Mais je suppose que si je fais un rapport à l'ONEMA pour dire que les "cyprinidés rhéophiles" ne sont pas migrateurs au sens du 214-17 C env et que l'anguille circule sans problème, ils ne vont pas accepter.

Bonjour

quelqu'un a t'il un retour d’expérience sur la construction/acceptation onema de petites passes à poissons en bois pour les petits seuils de petits moulins possédant un petit débit réservé....
Merci

Déja vu sur le forum, un type de PAP dont le cloisonnement était réalisé en bois, les bajoyers étaient en béton.

Amha, il serai possible d'argumenter sur le coté naturelle d'une passe 100 % bois comme par exemple certaines lignes électrique en site protégé dont les poteaux sont en bois.


Gé

bonjour djan,

Regarde ce PDF : , récupéré sur le forum (ou ailleurs, je ne sais plus), il y a des exemples intéressants. Sinon j'avais vu la photo d'une passe réalisée avec des cloisons en bois dans un ancien coursier de roue, c'était dans la revue moulins de France, mais impossible de retrouver...

Cdt

thomas