Forum de la petite hydroélectricité

bonsoir,
autrefois les anciens utilisaient, en Bretagne, de l'acacia qui se tient bien et dans l'eau et hors de l'eau...

Bonjour,

Je suis à la recherche d'information sur un clapet de marque BOUSSANT 38000 GRENOBLE

Il fonctionne à merveille depuis 25 à 30ans et j'aimerais bien avoir un échange sur les méthodes constructives.

Les ETS BOUSSANT n'existent plus, mais peut être que l'un d'entre vous connait un ancien de cette entreprise.

Le clapet est commandé par son axe de rotation avec un vérin hydraulique dans une fosse latérale.

Eric

Ben non, connnait pas. Desole
Par contre le principe m'interesse, tu pourrais partager des infos ?
Photo, plan...

Merci d'avance

Bonjour,

Malheureusement, je n'ai pas grand chose.

Et actuellement toute la partie intéressante est dans l'eau, donc pas facile à photographier.

Seul le groupe hydraulique de commande est hors d'eau (et de crue).

J'espère retrouver des plans, mais je ne suis vraiment pas sur.

Eric

Bonjour,

Je suis sur d'avoir déjà lu la réponse sur ce forum mais j'arrive plus à mettre la main dessus, je vais donc poser la question.
Je suis propriétaire du bief de décharge de mon moulin, il s'agit d'une parcelle cadastré (accessoirement je suis également propriétaire du terrain d'un coté de ce bief mais pas de l'autre.

Les 3 questions sont:
1-Ais-je le droit de règlementer (ie interdire) la navigation dans ce bief ?
2-Suis-je titulaire du droit de pèche dans ce bief ?
(sachant que j'ai bien compris que même si on est titulaire d'un droit de pèche faut quand même payer la cotisation au syndicat de pèche local si je veut torturer les poissons, je précise que j'ai pas particulièrement envie d'interdire la pèche à partir de la berge dont je ne suis pas propriétaire mais en cas d’entêtement de la faune nuisible local (ie les pécheurs) je voudrais connaitre mes droits)
Et pour finir (on hallucine un peu la mais bon)
3-Ais-je le doit de fermer les vannes de mon moulin ?

Pour la petite histoire, j'ai un "pécheur" (j'ai d'autre adjectif pour le qualifier mais restons poli) qui a décidé que le fait que j'ai acheté le moulin ne doit pas empiéter sur son droit acquis (bn vi on y prends gout a faire comme chez soit partout) à venir sur ma propriété pour pécher, à chaque fois je le vire, vexé que j'ai finalement clôturé l’accès à mon terrain (histoire de pas écouter pour la 4émé fois le même "pécheur" me sortir la même excuse de s'est pas clôturé on peut pas savoir que c'est privé) ce brave gars à essayé de venir en barque et vu que je l'ai également viré il tente maintenant de me faire verbaliser (enfin dixit les bruits du village) car j'ai fermé les vannes du moulin pour virer les 6 bennes de merdes qui s'étaient accumulé dans la chambre d'eau (sachant que je laisse passer 1m3/s dans ce canal à tout moment, les vannes n'étant absolument pas étanches)

Bonjour

Le bief est un canal privé, comme sont privés les berges et le fond des rivières non-domaniales. Donc à ma connaissance :

1) Oui vous pouvez interdire la navigation (certains tirent des barbelés un peu au-dessus de l'eau, avec un panneau d'interdiction, pour le faire comprendre) et vous pouvez déposer une main courante (ou "PV de renseignement judiciaire" en gendarmerie) afin de signaler un fâcheux récidiviste.

2) Pour pêcher sur vos rives, il faut un accord de droit de pêche avec une association (agréée ou non). Sans cet accord, vous pouvez interdire à quiconque de pêcher et en fait, c'est interdit même si vous ne le rappelez / signalez pas formellement (les pêcheurs le savent bien puisqu'avec leur carte de pêche, on leur remet la liste des tronçons de rivière et plans d'eau ouverts à la pêche, à l'exclusion de tout autre).

3) Vous pouvez manoeuvrer les vannes comme vous le souhaitez dans la limite de la consistance légale (dans certains cas, il y a un niveau maximum d'eau amont à ne pas dépasser pour ne pas inonder des tiers, et bien sûr la manoeuvre des vannes doit respecter ce niveau hors cas de force majeure comme les crues).

Le seul problème que je vois est que vous n'êtes propriétaire que d'une partie du bief (donc en théorie une rive et jusqu'à la moitié du canal). Si l'autre propriétaire veut bien des pêcheurs, cela peut compliquer les choses.

Merçi pour la réponse

Concernant cette partie

CF21 a écrit : Le seul problème que je vois est que vous n'êtes propriétaire que d'une partie du bief (donc en théorie une rive et jusqu'à la moitié du canal). Si l'autre propriétaire veut bien des pêcheurs, cela peut compliquer les choses.

J'ai du mal m'exprimer, je pene être propriétaire de la totalité du bief, pour faire simple voici le cadastre en bleu se sont les parcelle (864 et 865) qui correspondent au canal (ie la flotte) dont je suis propriétaire
en rose se sont les parcelle de terrain dont je suis également propriétaire ou viennent à chaque fois les pécheurs pour pécher le plus près possible de la fosse sous la turbine (ou il y a pour le coup du fonds et plein de poissons) que j'ai finis par clôturer.
en jaune c'est les reste des parcelles que je possède, entre autre la 862, 863 et 476 qui constituent "l'ile" qui long le bief

Bonjour à tous et toutes ,

J'ai rigoureusement le même problème avec un pêcheur en particulier ! Avec d'autres aussi , mais moins pénibles sur le long terme ! Mais celui précité , il a dû émigrer chez vous , on dirait un copié-collé de ce que j'ai entendu !
Pour résoudre le problème , un jour , qu'il pêchait sur le seuil , je suis sorti sur ma terrasse , j'ai sorti l'appareil photo et le zoom qui va bien , ma femme est allé le voir sur la chaussée , pour essayer de dialoguer version diplomate , et quand il m'a vu faire , a tenté de faire valoir son droit à l'image et tutti quanti ! Manque de bol , hormis que je suis photographe pro , il en oubliait que là j'avais immortalisé la scène dans un domaine privé , et il a fini par partir en g.......t ; depuis je ne l'ai jamais revu .
Sur votre plan , pratiquement identique au mien , imaginez que la parcelle 855 (chez vous ) , donc les berges , j'en suis également propriétaire ( ici) , sur une longueur de 90 m ; même souci ! avec les détritus en plus ; vu qu'il y mangent ! Les pêcheurs , c'est plus qu'un forum qu'il faudrait pour raconter toutes les péripéties !

Pour aller dans le sens de CF21 , j'avais un document précis sur le non domaniale , mais pas possible de remettre la main dessus , pffft !....
En attendant ce que dit wiki ;


"Les cours d'eau non domaniaux (rivières et ruisseaux) sont les cours d'eau non flottables et non-navigables de l'ancienne réglementation. Ils sont régis par le droit privé. Seuls le fond et les berges appartiennent aux propriétaires qui peuvent en interdire l'accès à autrui, ainsi que la circulation (selon la jurisprudence). Le droit de propriété inhérent aux parcelles cadastrales sises sur la rive s'étend jusqu'à une ligne supposée tracée à l'axe du cours d'eau. L'eau fait toujours partie du domaine public, les propriétaires ne pouvant pas diminuer le débit de la rivière au-dessous d'un certain seuil. L'accès aux berges clôturées est interdit sans l'autorisation expresse des propriétaires.

L'entretien des cours d'eau non domaniaux et de leurs berges incombe entièrement aux propriétaires (notamment la conservation des conditions d'écoulement et l'élagage de la végétation).

Lorsque le propriétaire l'indique verbalement, par panneau ou clôture, il est interdit de prendre pied sur le fond ou sur les berges d'une propriété privée, sauf cas de force majeure (sauvetage). Le barrage/vannage privé est considéré comme propriété privée, mais les nouvelles installations doivent faire l'objet de dispositifs permettant de les traverser ou contourner (idem au moment des renouvellements d'autorisation). En cas de dérivation, le débit restant doit être suffisant pour assurer la conservation et la diversité du milieu aquatique.

Pour défendre des activités jugées d'intérêt général, répondre à la demande croissante d'usagers divers (agriculture, pêche, loisirs, sports nautiques, hydroélectricité, besoins industriels, etc.), la loi sur l'eau de janvier 1992 réaffirme le caractère commun de l'eau, et la libre circulation des engins nautiques non motorisés, mais encadrée par une réglementation qui peut être négociée, dans le cadre des SAGE et SDAGE notamment, dans certaines conditions.

Enfin, lorsqu'une collectivité décide d'assumer la réalisation d'un Plan de Gestion tel que prévu par l'article L215-15 du Code de l'environnement, les propriétaires riverains doivent supporter une servitude de passage destinée à la réalisation des interventions objet du plan. Pour que la collectivité puisse faire usage de cette servitude, elle doit mener une procédure de Déclaration d'Intérêt Général, comprenant notamment une enquête publique, et qui se termine par un arrêté préfectoral."

Donc , a priori , pas de problème ; mais c'est toujours dommage de clôturer des endroits ou il est agréable de s'y promener ; je vous comprends , on se croit dans une zone pavillonnaire , avec chacun son pré carré !

Bon courage !

Bonjour,

j'ai moi aussi pas mal de visiteurs, pêcheurs, promeneurs, ... malgré une signalisation par quelques petites pancartes non agressives, avec mention "propriété privée" écrite en vert. Ce n'est pas très gênant, et de toutes façons il est difficile de s'y opposer, à moins de transformer le coin en champ de barbelés ...

L'important est je pense de signaler que c'est privé, et que c'est dangereux, après il faut compter sur le civisme et la curiosité variables des visiteurs ... (idem pour un chantier).

Ci-dessous un extrait des photos d'une caméra de surveillance très discrète, que j'avais placée cet hiver (sur ma propriété privée) essentiellement pour surveiller les crues, et que j'ai déplacée depuis sur un chantier.
PS : il s'agit d'une image animée, il faut cliquer dessus pour lancer l'animation (si votre navigateur est compatible)

Les photos d'origine sont en haute définition, et la caméra est déclenchée soit périodiquement, soit par un détecteur infrarouge, soit encore sur SMS, et une image réduite est envoyée par MMS, oh merveilles de la technique, on peut aussi choisir d'enregistrer une vidéo avec son )

dB-)

Bonjour
C'est beau chez toi Didier ! Et le montage avec la succession des saisons est impressionnante.
La PAP a l'air de très bien fonctionner.
L'homme à la débroussailleuse à fil, c'était un bénévole qui trouvait que c'était mal entretenu chez toi ou bien un pêcheur équipé d'un engin de pêche prohibé ?
Cordialement