Forum de la petite hydroélectricité

Bonsoir

nicKO a écrit :...bon c'est faux, je m'en réfère à la réponse précise ici

Ticapix a écrit : En fait la notion d'appartenance du fond jusqu'au milieu ne vaut QUE pour un cours d'eau , pas un canal
En l'absence d'acte contraire, le canal de fuite d'un moulin est réputé appartenir au propriétaire du moulin ( art 546 du code civil)...

...Cela voudrait dire qu'en l'absence d'actes notariés donnant la propriété du canal de fuite aux riverains de ce canal, et bien ce canal vous appartient qu'il soit mentionné ou non dans votre acte de vente.
A noter qu'un canal c'est le fond et ses murs ou berges................. je sais cela peut faire grincer les dents de vos voisins...

Merci nicKO pour avoir retrouvé ce message, ça confirme ce que je pensais, en fait si j'ai cette info quelque part en mémoire, c'est surement grâce à ticapix, une pensée émue pour Thierry au passage

Au vu de ces éléments, il me semble donc que SG.Hydro est en droit de décider de l'activité possible ou non des pêcheurs ou autres visiteurs dans son canal de fuite même s'il n'est pas propriétaire d'une parcelle d'un coté du bief.

Bon,

Mea Culpa, je n'aurais pas dû mettre cette vidéo de tir souriante !

C'était une blaaaaaaague !

La preuve, voir le nombre de pêcheurs qui viennent chez moi, il y en a même qui pêchent dans la passe à poissons

La plupart du temps, ils viennent quand je ne suis pas là, et ne causent aucun dégât. Simplement, de temps en temps, quand j'ai tout tondu, tout nettoyé, et que je m'assieds sur une chaise 5 minutes (si si, ça m'arrive) pour savourer le calme, et qu'un pêcheur très insistant vient se coller à 2 mètres de moi, je lui indique gentiment qu'il est sur une propriété privée, et ça s'est toujours bien passé jusqu'à maintenant.

- Aaaahh bon ? C'est privé ??? Aaaah mais je ne savais pas ... Il y a une pancarte ???
- Oui, elle est là, juste devant vous !
- Ahh oui, eh bien désolé, allez au revoir (sous entendu à la prochaine ...)
- oui, bonne pêche ...

dB-)

Bonjour,

tout est clair, en non domaniale, on est chez nous ! et on fait ce que l'on veux
Perso, au moins quand je suis là, je ne veux pas de pêcheurs sous mes fenêtres, parce qu'après c'est moi qui ramasse leurs m**des :x (bouteilles, fil de pêche dans la tondeuse, paquets d'hameçons, poissons morts..)

J'ai établi une règle : la pèche est autorisée uniquement aux enfants du village, le lieu est propre, facile d'accès, poissonneux, et les gamins respectent, c'est toujours propre ! Leurs parents sont ravis, ils savent où ils sont.

Bref, je ménage "la chèvre et le choux", je n'interdit pas, je tolère, et ça évite la mésentente avec les associations de pêche !

Quand même une sacré plaie ces pêcheurs qui se croient partout chez eux , viennent pêcher sous les turbines, et dénoncent les moulins comme responsables de la dégradation des rivières. Il le savent bien que tous les poissons sont chez nous, parce qu'au moins, ils sont au calme, pas traqués

Thomas

Bonjour à tous,

Faut il appliquer au canal usinier la même réglementation que pour les cours d'eau ?

Sur une rivière NON domaniale, OUI bien sûr, c'est du pareil au même, le fond et les rives appartiennent aux riverains cela s'applique également aux biefs et sous biefs.

Ce que voulez dire Ticapix c'est qu'à l'origine les biefs et les sous biefs appartenaient exclusivement aux meuniers mais malheureusement, il se peut qu'un morceau soit vendu à des tiers donc, ces ouvrages deviennent de la copropriété et l'entretien également. Comme on l'a dit sur le forum, cela risque de poser un problème lors de la reconnaissance du droit d'eau ! L'autre propriétaire risque de demander des royalties sur la production du moulin.

il me semble donc que SG.Hydro est en droit de décider de l'activité possible ou non des pêcheurs ou autres visiteurs dans son canal de fuite même s'il n'est pas propriétaire d'une parcelle d'un coté du bief.

Ben… non !! comme j'ai dit plus haut, l'ouvrage à plusieurs propriétaires donc, Serge ne peut faire la police que sur la rive qu'il lui appartient .

Bonne journée.

PV

Bonjour à tous,

Il y a 30 ans quand ces braves gens m'avaient mis les bâtons dans les roues.
Et suite à un article paru dans la presse ou le président de la fédé avait lancé comme slogan:

"La pêche partout et pour tous"

Je lui avait répondu par une lettre ouverte le slogan suivant:

" La pêche partout et pour tous, d'accord! mais alors la chasse au papillons dans les jardins des pêcheurs et pour tous"

Cordialement.
KW12.

Bonjour,

Sur mon site, j'ai signé une convention avec la fédération de pêche départementale pour autoriser la pêche sur les berges de la rivière et du bief de mon coté soit à peu près 800 m de linéaire. La fédération verse un loyer de l'ordre de 0.45 € par mètre linéaire et m'a indiqué qu'elle pouvait intervenir sur la rivière pour mettre en sécurité les quelques arbres qui sont tombés.

Pour l'instant, la cohabitation se passe plutôt bien, je ne suis jamais tombé sur des gens indélicats. J'ai juste retrouvé des pinces d'écrevisses à deux endroits différents et assez en évidence ce qui me laisse penser que la personne qui a fait ca a voulu m'envoyer un message. Je suis sans doute parano mais j'avoue que cela m'a intrigué.

Bonsoir,

Ma vanne de garde métallique comporte plusieurs galets latéraux (de côtés et aux extrémités de chaque côté) pour servir de guide lors des manoeuvres. Ils sont tous grippés. La vanne manoeuvre qd même mais j'aimerais qu'ils soient à nouveau opérationnels.
D'habitude, le "magicien chalumeau" est très efficace mais vu ce type de pièces, je me demande si la forte chaleur ne va pas les altérer... Qu'en sera-t-il d'après vous ?
J'ai mis régulièrement du "super" dégrippant mais sans succès jusqu'à lors...

Bonsoir Thierry,

Bizarre ces galets ? en principe dans l'eau on évite ce genre de montage, idem pour les turbines, c'est bien connu , des roulements dans l'eau ça grippe !!!

Mes 2 vannes de gardes de 2000 x 3000 mm n'ont pas de galet et ça fonctionne parfaitement bien depuis plus de….100 ans !

PV

Bonjour,

il semble que ce soit juste des galets latéraux, placés du coté aval de la vanne, donc normalement non immergés. Ça m'étonnerait qu'ils aient des roulements, ils ont l'air massifs, et donc un petit coup de chaud ne devrait pas les abîmer !

Ces galets sont parfois utilisés pour éviter que la vanne ne se mette en biais et s'arc-boute : cas des vannes très larges et peu hautes, et/ou manœuvrées par un seul vérin ou crémaillère au centre, et/ou manœuvrées par deux vérins latéraux.

Ils sont inutiles si par exemple la vanne est manœuvrée par deux crémaillères latérales synchronisées par un arbre transversal.

L'idéal serait de les démonter, nettoyer, et remonter avec une graisse hydrofuge ...

dB-)

Bonjour,

Belle vanne wagon.

En principe, les galets sont montés sur une bague bronze.
Le chaud ne peut pas leur faire bien mal.

Si c'est bien fait, il doit y avoir un graisseur quelque part

Sur la mienne il y a une rallonge de déport du graisseur pour pouvoir graisser les roulettes du bas sans se mettre dans l'eau.

Ce n'est pas étonnant que les roulettes anti arcboutement soient coincées, car si le montage est bien fait elles ne servent pas.
Par contre, ce n'est pas génial pour celles d'appui, cela peut faire un faux rond sur les roulettes et user les glissières.

Eric