Forum de la petite hydroélectricité

Pour info, un petit article de synthèse sur la critique des taux d'étagement et de fractionnement. Ces outils sont utilisés (ou tentent de l'être) en LB et SN pour fixer des objectifs d'effacement sur les bassins versants. Il faut bien entendu s'y opposer dès leur apparition, car ils ne sont d'aucune utilité prédictive (il existe des rivières en bon état très étagées, et de longue date ; des rivières en mauvais état peu étagées)

http://www.hydrauxois.org/2015/09/taux- ... ement.html

C'est assez fascinant d'observer "en direct" comment le gestionnaire de l'eau fabrique de la norme, de la réglementation, etc. Une SD de l'Onema a une idée au milieu des années 2000, on embauche un stagiaire au début des années 2010 et hop cela devient un outil des SDAGE à partir de 2016. Tout ce processus n'a évidemment rien de scientifique ni de démocratique, l'administration française autoproduit ses critères sans laisser le temps à la science des rivières de parvenir à des conclusions un peu robustes et sans que les membres endormis des comités de bassin y entravent quelque chose (sauf les lobbies motivés comme FNE et FNPF, qui savent très bien placer leur bille vu qu'ils ont le quasi-monopole de la représentation de la société civile dans ces comités) .

Faudrait quand même que ce petit monde arrête de tourner en roue libre, dans l'indifférence aux conséquences concrètes de leurs lubies pour la vie des gens.

Bonjour à tous,

Il y à longtemps que je voulais le photographier, mais c'est très difficile au moindre bruit il décampe il est pourtant familier de ma retenue!
Excusez pour la mauvaise qualité de la photo prise de loin au zoom numérique.
A lui seul il fait plus de dégâts sur les poissons dans un jour qu'un moulin dans 1 an!!
Les passes à poisson il adore!! c'est là son poste favori.

Lui la loi sur l'eau sa ne le concerne pas! et pourtant il est coupable de grands dégâts dans le milieu aquatique.
Alors au lieu de déclarer coupable les seuils de moulins on ferait mieux de s'occuper de ce genre de prédateur.

AH j'oubliai ne cherchez surtout pas à l'effacer! à moins que vous ayez 15000 Euros qui vous pèsent, c'est l'amende infligé à un chasseur qui en à effacé un! sans compter d'autres punitions.
Il ne nous reste plus qu'a infliger 15000 Euros d'amende aux effaceurs de seuils!

http://dbhsarl.eu/forum/download/file.p ... ew&id=8127

Bonne après midi.
Cordialement.
KW12.

Les opérations de restauration morphologique ont en moyenne des effets positifs sur l'abondance et la diversité de certains peuplements, mais les résultats sont très inégaux : les végétaux (macrophytes) ont une réponse 3 à 4 fois plus forte que les animaux (poissons, invertébrés) ; environ un tiers des opérations ont des effets négatifs à nuls ; les résultats positifs tendent à décliner dans le temps ; d'autres prédicteurs comme les usages agricoles des sols limitent les bénéfices ; le substrat sédimentaire du lit a un impact conséquent pour les bénéfices sur les poissons. Telles sont les principales conclusions d'une nouvelle étude menée par des chercheurs allemands, autrichiens et tchèques.
http://www.hydrauxois.org/2015/10/resta ... ieres.html

Cela veut quand même dire que dans le domaine de la morphologie, une fois sur 3, on dépense l'argent public pour ne rien changer voire... pour aggraver l'état biologique de certains peuplements de la rivière ! Chapeau les Agences de l'eau, chapeau la direction de l'eau du Ministère, et encore merci à tous les lobbies aveuglément antibarrages qui ont poussé à l'adoption précipitée de ces politiques. Il faut dire qu'ils en croquent, FNE, FNPF et consorts, cela paie des permanents de lécher les bottes de la DEB...

Les représentants des citoyens français ont volontairement supprimé l'hypothèse d'effacement des seuils et barrages dans le cadre de la trame bleue, lors de l'élaboration de la loi Grenelle 1 de 2009, de même qu'ils ne l'ont pas mentionnée dans la LEMA 2006. Or, la Direction de l'eau du Ministère de l'Ecologie et ses représentants en Agences de l'eau passent outre ce choix de prudence, exercent des pressions constantes en vue de détruire les ouvrages, refusent de financer de manière réaliste les dispositifs de franchissement et tentent aujourd'hui d'imposer l'effacement des seuils et barrages comme solution prioritaire de certains SDAGE 2016-2021. Nous appelons les députés et sénateurs, comme l'ensemble des élus, à faire cesser immédiatement cette dérive antidémocratique qui soulève une vague croissante d'indignation au bord des rivières.

http://www.hydrauxois.org/2015/10/rivie ... a-loi.html

Pour information, notre association réfléchit à un recours contentieux contre ces SDAGE, éventuellement en s'associant avec d'autres afin de partager les frais d'avocat. Il semble que le syndicat FHE envisage un recours (cf leur dernier bulletin), j'ignore la position des fédérations de moulins sur cette question. Outre la campagne politique du moratoire, nous gagnerions à opposer sur le plan judiciaire un "non" clair à des textes qui engagent les financements publics de l'eau pour 6 ans et qui persistent dans les mêmes erreurs tragiques sur l'état chimique comme sur l'état écologique des rivières.

Si des personnes / associations sont intéressées par une "cotisation" à des frais de procédure...

A l'occasion du vote de la loi sur le patrimoine, la FFAM a mené une campagne visnt à faire protéger les moulins de France de menaces d'effacement.

Voici le texte des débats parlementaires. La Ministre Fleur Pellerin s'est engagée à former un groupe de travail avec les ministères concernés. Mais le principe d'un amendement à portée générale a été refusé.

Assemblée Nationale - Journal des débats – 1 octobre 2015

Article 33
Mme la présidente. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 23 et 201.

La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 23.

M. François de Mazières. Je m’exprime au nom de tous les collègues qui ont des moulins dans leur circonscription. Après les églises et les châteaux, les 60 000 moulins de France font en effet partie du patrimoine français. Aujourd’hui, ce patrimoine est menacé par des obligations environnementales souvent disproportionnées, notamment quand il s’agit de restaurer la continuité écologique et de supprimer les seuils des moulins. Certains moulins sont, comme chacun sait, très jolis et il s’agit donc de les protéger en les intégrant dans les mesures de protection du patrimoine.

Mme la présidente. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 201.

Mme Dominique Nachury. Il est défendu.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?

M. Patrick Bloche, rapporteur. Plusieurs d’entre nous ont été interpellés à propos du problème des moulins, qui sont en France au nombre de 60 000, ce qui n’est pas rien. Nous reconnaissons avec vous, monsieur de Mazières, madame Nachury, la nécessité de protéger les moulins, qui ont une importance patrimoniale que personne ne peut contester.
Le problème est que votre amendement, tant dans son champ que dans son dispositif, me paraît large, pour ne pas dire : trop large. Soustraire l’ensemble des 60 000 moulins de France aux dispositions de l’article L. 214-17 du code de l’environnement relatif au classement des cours d’eau dans le but d’assurer la continuité écologique,…

M. François de Mazières. L’amendement prévoit un décret en Conseil d’État !

M. Patrick Bloche, rapporteur. …me paraît excessif. Vous renvoyez certes à un décret en Conseil d’État le soin d’établir les critères qui présideront à cette exemption, mais vous procédez en quelque sorte à une exemption générale par la loi, avant de renvoyer au décret le soin de choisir les moulins qui seront préservés et ceux qui ne le seront pas. Il existe donc un risque fort d’incompétence négative, car nous sommes législateurs et nous n’indiquons au Conseil d’État aucune piste pour établir une distinction entre les moulins à exempter et à ne pas exempter.

Voilà les éléments qui ont conduit la commission à émettre un avis défavorable à cet amendement. Je propose cependant à tous les amoureux des moulins, dont nous sommes, de nous efforcer de trouver collectivement une solution législative à ce problème d’ici à la seconde lecture du texte.

Je vous propose donc de retirer votre amendement et de dire à tous ceux qui protègent les 60 000 moulins de France : « Nous vous avons entendus ! ». (« Très bien ! » sur les bancs du groupe Les Républicains.)

Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Fleur Pellerin, ministre. Je partage moi aussi votre souci de ne pas permettre la dégradation, voire la destruction, des moulins, qui représentent un intérêt patrimonial, par une application trop rigide des textes destinés à favoriser les continuités écologiques. Cependant, comme le rapporteur, je pense que la rédaction actuelle de l’amendement poserait un problème d’application, car la notion d’usine hydraulique est très large.

Je puis cependant m’engager au moins à ce qu’un groupe de travail soit mis en place au cours des prochaines semaines, réunissant mes services et ceux de ma collègue chargée de l’environnement, ainsi que la Fédération française des amis des moulins et toute autre association concernée, pour recenser les cas qui présenteraient des difficultés particulières, de définir les principes d’une application adaptée des objectifs de continuité écologique aux problématiques des seuils des moulins patrimoniaux et pour renforcer le dialogue sur cette question entre les directions régionales des affaires culturelles – DRAC – et les directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement – DREAL –,afin que nous puissions trouver des solutions. Au bénéfice de ces éléments d’information, je vous demande également de bien vouloir retirer votre amendement. À défaut, j’y serais défavorable.

Mme la présidente. La parole est à M. François de Mazières.

M. François de Mazières. Madame la ministre, vous venez d’apporter de l’eau au moulin de tous ceux qui sont inquiets pour leur moulin ! Nous retirons cet amendement en considération des engagements que vous venez de prendre.

Mme la présidente. Vous retirez également votre amendement, madame Nachury ?

Mme Dominique Nachury. Je le retire.

(Les amendements nos 23 et 201 sont retirés.)
(L’article 33 est adopté.)

Notre commentaire rapide sur les échanges au Parlement autour de Fleur Pellerin :

http://www.hydrauxois.org/2015/10/la-mi ... ge-ne.html

Sur les bassins qui tentent aujourd'hui d'imposer l'effacement des ouvrages comme solution prioritaire dans leur SDAGE (à ma connaissance Loire-Bretagne et Seine-Normandie, je n'ai pas lu tous les SDAGE), il faut mettre la pression dans la dernière ligne droite (le SDAGE seront votés en novembre et adoptés par le Préfet de bassin dans la foulée).

- La loi ne prévoit pas l'effacement (LEMA 2006), et l'a même exclu volontairement (Grenelle 2009)
- Les Ministres de l'Ecologie (Ségolène Royal) et de la Culture (Fleur Pellerin) ont appelé à l'équipement et à la protection des moulins
- Les comités de bassin des Agences n'ont pas de vraie représentation démocratique et n'incluent notamment pas les associations de moulins, de riverains, de pisciculteurs, de défenseurs du patrimoine, etc.
- Les choix différents de chaque Agence créent une inégalité de citoyens devant la loi, certains étant privés de la possibilité matérielle d'aménager leur bien que l'on accorde à d'autres.

Il est donc inacceptable qu'un établissement public administratif se permette d'aller à l'encontre du texte législatif, des orientations définies par l'exécutif, cela au terme d'un processus non réellement démocratique.

Nous allons écrire en ce sens au Président du Comité de bassin SN (François Sauvadet) et au préfet de bassin, en les avertissant que la prime donnée à l'effacement fera l'objet d'un contentieux si elle devait persister dans le SDAGE en cours de finalisation et que quel que soit le choix du juge, la politique brutale et non concertée de l'Agence envers les moulins sera combattue tout au long des 6 ans d'exécution du schéma, comme elle est déjà combattue depuis le classement inique et irréaliste de 2012-2013. (Peut-être sous forme d'une lettre ouverte, ce qui permettra à chacun d'y piocher pour son propre bassin.)

Bonjour à tous,

Je crains bien qu'on se fasse rouler dans la farine une fois de plus.
Si on ne refond pas la loi de fond en comble je ne vois pas comment arrêter les effacements.

1-Comment on fait quand il est impossible de faire une échelle à poisson (cas des petits ruisseaux)?
2- comment on fait quand l'administration se venge sur le débit réservé de façon à exclure là aussi les tout petit ruisseaux?
3- comment on fait avec un obstacle de 6 m de haut pour être conforme à la loi?
4- que deviennent les pico centrales de 4 à 10 KW sur ces petits ruisseaux?
et j'en passe....
En réalité tout est fait pour décourager et en finir avec la très petite Hydro.
LE 24 octobre je discute avec les conseillers départementaux de mon canton, je leur ai déjà envoyé les arguments pour le moratoire.
Au niveau du 12 y à t- il des usiniers qui on fait quelque chose vers les élus de leur coin, je pose la question?
J'espère ne pas être le seul à faire ces démarches!
Merci de me contacter par MP.
Qu'au moins on coordonne les démarches.
Si on ne fait rien la loi ne sera pas remise en cause il y à qu'à voir le cinéma de retrait des amendements résultat circulez
les dé son jeté il n'y a rien a voir ni rien à modifier.

écœuré à 1000 %

Bonsoir.

KW12.

KW12 a écrit : J'espère ne pas être le seul à faire ces démarches!
Merci de me contacter par MP.
Qu'au moins on coordonne les démarches.
Si on ne fait rien la loi ne sera pas remise en cause il y à qu'à voir le cinéma de retrait des amendements résultat circulez
les dé son jeté il n'y a rien a voir ni rien à modifier.
écœuré à 1000 %
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Merci pour tous vos efforts, et ne perdez pas courage ! C'est vrai qu'idéalement, il faut essayer de partager le travail sur chaque département, seul c'est éprouvant.

Je ne peux que rappeler ici la nécessité urgente de faire adhérer le maximum d'élus au moratoire. Nous approchons les 60 signataires en Côte d'Or, mais c'est loin d'être la norme dans les autres départements. Chaque effort pour démarcher votre réseau et vos représentants contribuera à peser dans les négociations en 2016.

Je reçois ce soir copie de la dernière mouture de la charte des moulins. La Direction de l'eau ne veut pas reconnaître l'essentiel (le caractère totalement disproportionné de sa réforme de continuité écologique) et continue de mentir en prétendant que toutes les solutions d'aménagement sont également ouvertes (alors qu'elle pousse tous ses pions pour effacer au maximum).

Dans le doc d'accompagnement, il est dit que l'Onema a demandé à Van Looy et Souchon de s'exprimer à propos de leur article recensé sur Hydrauxois (parmi 30 autres soit dit en passant). Les commissaires hydropolitiques qui font pression sur des chercheurs, cela rappelle de mauvais souvenirs. Je suis justement en train de lire un travail allemand fort intéressant où Van Looy 2014 est cité comme exemple d'étude n'ayant pas trouvé d'effet notable des seuils sur les poissons... mais sûrement que la DEB a raison, hein, nous on est trop cons pour comprendre quelque chose.

Bonjour,

j'admire votre croyance dans le pouvoir, l'intégrité, la perspicacité et la vision à long terme des politiques, mais je reste dubitatif, quand je vois l'évolution de la planète sur les 150 dernières années ....

Lisez "Lettre à un paysan sur le vaste merdier qu'est devenue l'agriculture" de Fabrice Nicolino, aux éditions "Les Echappés" :

- page 58 : "dans les années 1930 ... tout devait être piloté, organisé, surveillé par le plan, lequel était si complexe à mettre en mouvement qu'il valait mieux pour tout le monde en confier les clés aux spécialistes"

- page 72 : en 1857, plantation d'un million d'hectares de pins maritimes dans les Landes, transformant une gigantesque zone humide en ressources de résineux pour la reconstruction

- pages 77 et suivantes, le mécanisme du remembrement à partir des années 50, les "recalibrages" des ruisseaux, l'irrigation des terres sèches, le drainage des terres humides, la suppression de 280 000 km de haies rien qu'en Bretagne, et avec les nids d'oiseaux, refuges, variétés de plantes, etc ... (quand on sait où cela a mené, avec un modèle productiviste "complètement à bout de souffle" : Aurélie Trouvé, dans "Le business est dans le pré")

Les mêmes (Edit : placez ici le qualificatif qui vous convient) sont actuellement en train de supprimer les seuils et rectifier les rivières, sous prétexte de retour à l'état naturel ..., en fait pour évacuer une pollution qu'on ne veut pas ou peut pas diminuer à la source. (PS : ça c'est de moi, ce n'est pas dans le livre !)

- page 83 : citation de Paul Ricoeur, philosophe "il ne s'agit pas de nier l'existence de domaines où des compétences juridiques, financières ou socio-économiques très spécialisées sont nécessaires pour saisir les problèmes. Mais il s'agit de rappeler aussi, très fermement, que, sur le choix des enjeux globaux, les experts n'en savent pas plus que chacun d'entre nous"

Je ne vais pas citer tout le livre, j'ai marqué presque chaque page ... : pollution des nappes phréatiques en Inde, débordement de pesticides, augmentation de la faim dans le monde, épuisement des sols, folie de la "chimie verte", modification de l'alimentation des animaux et exploitation indigne, biocarburants, consommation accrue de viande, législation restrictive sur les semences, etc ...

Autre livre, "La 6ème extinction, comment l'homme détruit la vie" d'Elizabeth Kolbert, la Librairie Vuibert : sur une centaine d'années, une extinction de masse avérée, des centaines de milliers d'espèces végétales et animales ont disparu, plus la circulation de tous les parasites, virus, bactéries, champignons, des espèces invasives (plus de 12 000 en Europe) tout autour de la planète avec l'activité humaine.

On est maintenant dans "l'Anthropocène", époque dominée par l'homme, avec un impact à l'échelle géologique : transformation de la moitié des terres, grands barrages, excès d'azote, sur-pêche, surconsommation d'eau, altération de l'atmosphère avec 40% d'augmentation du CO², induisant un effet de serre et l'acidification des océans, apparition d'un nouveau continent de déchets plastiques, ...

Pareil, sur ce livre très intéressant (mais plus indigeste) j'ai quasiment "corné" toutes les pages ... Si vous avez le moral, lisez-le ! 180 milliards de tonnes de CO² en plus suite à la déforestation (qui continue), 9 milliards de tonnes en plus chaque année, "en brûlant la totalité du charbon et du pétrole accumulés dans les couches géologiques, l'homme renvoie dans l'atmosphère le carbone qui y était séquestré depuis des dizaines (des centaines le plus souvent) de millions d'années" ...

Quand on prend conscience de tout ça, et qu'on voit après l'autosatisfaction d'une bande de (Edit : placez ici le qualificatif qui vous convient) qui ont réussi à faire détruire un petit seuil pluri-centenaire, à grands renforts d'explosifs ou de kg de CO² expulsés par les pelleteuses et camions associés, on peut être sceptique sur l'avenir de l'humanité ...

Laissez faire, ce n'est pas grave, profitez des quelques oiseaux, grenouilles, chauve-souris ou lucioles qui restent encore les soirs d'été, (pendant que d'autres continuent à pêcher, chasser, ou planter des sabres dans des taureaux pour s'amuser), essayez éventuellement de diminuer un peu votre propre impact écologique (mais c'est tellement dérisoire), et attendez les réactions de la planète qui va reprendre le contrôle, c'est pour les toutes prochaines années, et ça sera musclé : alternance de tempêtes, d'orages, de sécheresses (plus d'eau en Californie, la nappe phréatique accumulée pendant des centaines de siècles a été vidée en quelques dizaines d'années par l'agriculture intensive), canicules, coups de froid, ça va donner !

Bonne journée quand même, je pars sur un chantier terminer l'installation d'une belle petite turbine ! Sur cette installation, le seuil est d'une trentaine de cm seulement et n'empêche en rien la circulation des espèces animales et le transit sédimentaire, mais grâce à l'ingéniosité de l'homme (si, si, ... des fois c'est possible), un long bief en pierres de taille, véritable zone de survie pour de multiples espèces lors des périodes d'étiage, a permis de créer au siècle passé une micro-centrale avec plus de 10 m de chute, et une puissance de plus de 100 kW d'énergie VERTE, sans combustion, sans carbone, sans chimie, sans radioactivité, juste l'exploitation de l'énergie solaire !
Peace & love !!

dB-)

dB-) a écrit : Peace & love !!

Yo brother !

A propos du "merdier agricole", je publierai cette nuit le bilan nitrates de Loire-Bretagne depuis 50 ans. (Où l'on voit que l'Agence de l'eau plie devant la FNSEA en même temps qu'elle bombe le torse devant le petit retraité dans son moulin. Vous savez comme on dit de cette attitude, "humble devant les puissants, féroce envers les faibles").

Reste que je ne peux pas me résoudre à accepter cette situation. J'y gagnerais du temps, de l'argent, de la tranquillité... mais... je ne peux pas !

Sur le cas particulier de nos seuils – car je laisse à Nicolas Hulot tous les autres problèmes –, je suis dans l'ensemble confiant : je reçois un nombre croissant de témoignages de gens décidés à se battre, y compris parmi ceux qui, un temps, avaient cru que l'on pourrait s'entendre avec la direction de l'eau au Ministère. Je croise aussi, dans les BE, syndicats, EPAGE, EPTB ou mêmes les agences et administrations, des gens qui ont bien conscience que tout cela va trop loin, n'est pas très solidement justifié et rencontre de grosses oppositions.

Il est néanmoins clair que la mafia des effaceurs – laquelle ne comptabilise probablement qu'une centaine de vrais meneurs – occupe des postes clés dans l'appareil d'Etat, agences incluses. C'est à nous de produire le débat démocratique qui montrera le caractère minoritaire, arbitraire et inefficace de la politique imposée en coulisse par ladite mafia.

Il faut voir que les écolos – avec qui je partage plein de choses au fond... quand ils ne sont pas devenus des bureaucrates subventionnés – ont mené des combats dans le désert, dès l'époque des 30 glorieuses où tout le monde n'avait qu'une envie, se vautrer dans le productivisme et le consumérisme décrits par dB) Ils se sont pris des coups dans la gueule (y compris au sens propre!), mais à force de ténacité, ils ont gagné des combats. Pour nos moulins, il n'y a pas de "grand soir", de "sauveur", de "solution miracle", tout demande du travail, de l'engagement et de la constance. D'abord gérer et équiper son bien. Ensuite participer à la cause des moulins comme combat d'intérêt général, car le patrimoine hydraulique transcende ceux qui en sont, à un moment donné, les dépositaires. Il se trouve que ce patrimoine est confronté à une tentative historiquement inouïe de destruction systématique. Nous n'avons guère d'autres options que vaincre... ou le voir mourir.