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[jejekart]

Bonjour
Ha cette passe à poisson !!! Vous allez me faire disjoncter les plombs.

J’espère juste que le déversoir réalisera cette tache

Pour les poissons il y en a plein vus la population de pécheur même professionnel a cette endroits, qui par la même occasion ne se gêne pas pour rentrer dans la propriété.

Par contre pas de saumon juste anguilles sandre brochet et silure et le reste bien sûr.

Puis pour ce qui est des haute ouvrage hydraulique ils sont à l’abandon mais pas à vendre (ce que j’aimerai bien), il y a que l’écluse qui est en activité.

Par contre si cela peut changer la donne lors de crue la hauteur de déversoir est moins importante voir photos (c’était en février 2014)

crue.png

Et qu’es ce que glacis ?

merci

[moulino51]

La plupart des passes a poissons que nous connaissons sur déversoir ont été jugée non conforme.

J’emploie plutôt le terme déversoir pour ce seuil, et je réserve plutôt "seuil" pour les seuils de vannes.

Il semble donc qu'il y ai 3 propriétaires (ou ayant droits) sur ce seuil, ce qui dans un sens serait intéressant pour mutualiser les éventuels futurs frais de la création d'une PAP.
Malheureusement au moins un des ayant droits aura le nerf de la guerre pour imposer une PAP, ce qui risque de faire monter la sauce.

Pour l'instant l'activité prioritaire semble être la navigation (désolé, on en a sans doute parlé dans ce poste, mais mais mémoire est volatile )

Il faudrait donc en savoir plus sur ce que prévoient les autre intervenants.

Un image m'interpelle : le bâtiment au milieu du seuil

Comment fait-on pour y accéder


Gé

[jejekart]

Bonjour
Pour la passe à poisson je verrais ce que me disent le ddt et la dreal et le reste!!

Puis pour le moulin au milieu il est accessible que par bateau ou le barrage lorsqu’il est presque sec. Ce qui n’arrive jamais.

Vu qu’il y a une activité de navigation cela peut-il changer certaine chose au niveau de la PAP ?

[CF21]

]
Et qu’es ce que glacis ?

Un nom que l'on donne parfois aux seuils, chaussées et autres (petits) barrages transversaux, au moins dans le Nord de la France (dans le Sud je ne sais pas, ils disent déjà béal au lieu de bief alors... ).

Pour la PAP, le partage de propriété (donc d'obligation) serait éventuellement à faire valoir auprès de l'administration pour essayer de découpler votre projet énergétique et le projet PAP. Vous pourriez mettre en avant que le temps de mettre d'accord tous les maîtres d'ouvrage sera long.

Mais avant cela, l'usage de navigation que semble indiquer le canal latéral rive droite est intéressant : qui en profite au juste, à quoi sert ce canal et qui le gère? Car a priori, tant que vous n'exploitez pas au moulin, c'est l'usager principal du seuil (=celui qui en tire le plus de bénéfice) qui est supposé payer la part principale de la PAP. De plus, si l'alimentation en eau d'une voie de navigation latérale est considérée comme un usage structurant, l'Agence de l'eau va financer une partie des frais.

Donc renseignez-vous et parlez-en. Par exemple, si VNF gère le canal et profite du seuil, autant qu'ils paient la PAP (pour eux c'est une paille) et faites-vous petit en attendant. En gros, si vous vous pointez trop tôt en disant "je veux lancer mon projet d'énergie", c'est naturellement sur vous qu'on va tomber pour payer la passe ("puisque vous avez un projet industriel, investissez donc pour la qualité de l'eau").

[moulino51]

je suis tout a fait d'accord avec les conclusions de Charles.


Gé

[jejekart]

Merci pour le tuyau de l'ecluse.
Je vais essayer de me renseigner, qui la gere et dans quelle but. dans tous les cas je n'est pas encore vu un bateau passer par la!
Si vous avez une idee de par ou commencer les recherches je suis preneur.
Par contre pensez vous que si je demande une étude de racordement a ERDF pour m'indiquer le lieux de livraison pour que je puisse prevoir la tranché, les foureau de cable electrique en injection et soutirage pour ma futur habitation. Cela peut'il me nuire pour la PAP.
Puis on me propose d'investire dans la qualiter de l'eau je veux bien, mais que proposer vous?

[pierre]

bonsoir
je m etais interessé à ce moulin il y a 5 ans, et de mémoire, le deversoir appartenait au conseil general, non?
pierre

[jejekart]

Bonsoir
Je ne sais pas du tout a qui apartient le deversoir ni l'ecluse.
Il faut que je me renseigne mais je ne sait pas par ou commencer.

[DPM]

Il faut que je me renseigne mais je ne sait pas par ou commencer.

Bonsoir, tu devrais commencer par aller à la mairie : si ces emplacements ont des numéros cadastraux, ils te diront tout de suite à qui ils appartiennent...
si le déversoir ne comporte pas de numéro cadastral, il appartient en indivis à tous les ayant-droits.

[MHEC]

Bonsoir jejekart,

Par contre pensez vous que si je demande une étude de racordement a ERDF…..
Je ne sais pas du tout a qui apartient le deversoir ni l'ecluse

Il ne faudrait pas mettre la charrue devant les bœufs, il y a trop de problème dans votre dossier administratif (voie navigable, proprio du déversoir, PAP, autorisation etc…)

Pour l'instant, laisser "tomber" le dossier ERDF et voyez plutôt à régler votre situation administrative avant tout !! Pour y voir plus claire, contacter d'urgence la DDT afin de connaître vos limites de propriété et la situation actuelle de ce moulin ? Est-il autorisé ou pas ?

Si vous n'avez pas la propriété exclusive du seuil, ça va être très difficile de remettre en activité ce moulin sauf pour de l'autoconsommation.

PV.