Forum de la petite hydroélectricité

Bonjour

MaxDub a écrit : Si vous avez besoin de plus d'informations n'hésitez pas a me le dire comme vous le voyez mon niveau dans le domaine est assez faible.. Je suis la pour apprendre !

Pas de souci, mais comme depuis 5 ans beaucoup de sujets ont été déjà débattus, on ne peut pas reprendre à chaque fois des discussions trop générales et génériques sur le matériel. Il vaut mieux défricher le forum, poser ensuite des questions plus précises sur des sujets anciens ou en créant un sujet dédié pour une question sur laquelle on n'a pas trouvé de réponse.

Le premier point comme rappelé par Eric, c'est toujours le droit. Le torrent de 200 l/s est a priori considéré comme un cours d'eau non domanial, sauf si c'est le cas particulier d'une source qui jaillit dans votre jardin.

Pour exploiter l'énergie de l'eau, vous devez avoir une installation autorisée.
> soit il existe un ancien moulin ou une ancienne usine sur votre site, et il faut vérifier si son autorisation est toujours valable
> soit il n'y a rien que le cours d'eau, et cela suppose une demande d'autorisation préfectorale

La demande d'autorisation, dont le détail est à avoir avec le service DDT (direction départementale des territoires, et de la mer si votre département est côtier) en préfecture, comportera normalement un descriptif complet de l'installation, une étude d'impact environnemental, une analyse de conformité aux textes réglementaires (nomenclature IOTA loi sur l'eau, SDAGE, protections environnementales locales) et aux droits des tiers (nuisances, risques etc.), une enquête publique.

Donc en gros, vous devez suivre un double cursus, études d'ingénieur et études de droit :x

Merci pour vos reponses !

Aucunes installations antérieurs à ma connaissance sur mon terrain. Après en amont ou en aval ça j'en ai aucunes idées.

Dans un premier temps, comment et surtout ou puis-je me renseigner sur mon cours d'eau ? qui quand même passe chez moi ..

Bonjour,

Dans un premier temps, comment et surtout ou puis-je me renseigner sur mon cours d'eau ? qui quand même passe chez moi ..

Grosso modo, si vous êtes propriétaire des deux berges :

- le terrain est à vous, pas de problème, berges et fond
- mais l'eau ne vous appartient pas, c'est un bien public, sauf si la source est sur votre terrain

Commencez par vous renseigner sur le Web : type de rivière, histoire du lieu, stations de mesure de débit, éventuel ancien moulin, etc ...

Ensuite voir avec la DDT (service de la préfecture de votre département) qui s'occupe de ce domaine

Bonne journée

dB-)

Le problème c'est que je n'ai pas envie de contacter des organismes qui vont me mettre des battons dans les roues voir mettre a l'eau mon projet.

Je vais me renseigner la dessus. Que pensez vous de faire ça sans en parler à personne. Je risque quoi ? je ne trouve pas de sujet la dessus...

MaxDub a écrit :Le problème c'est que je n'ai pas envie de contacter des organismes qui vont me mettre des battons dans les roues voir mettre a l'eau mon projet.

Je vais me renseigner la dessus. Que pensez vous de faire ça sans en parler à personne. Je risque quoi ? je ne trouve pas de sujet la dessus...

Et pour cause, le forum n'est pas la pour cautionner des projets sortants du cadre de la légalité?
Mais bon, a toi de voir


Gé

MaxDub a écrit :Le problème c'est que je n'ai pas envie de contacter des organismes qui vont me mettre des battons dans les roues voir mettre a l'eau mon projet.
Je vais me renseigner la dessus. Que pensez vous de faire ça sans en parler à personne. Je risque quoi ? je ne trouve pas de sujet la dessus...

Une solution illégale est toujours une très mauvaise idée.

Autant nous essayons de lutter contre l'inflation réglementaire et pour une simplification des procédures dans le domaine hydro-électrique, autant il est normal d'exercer un contrôle des activités en rivière. Sinon, chacun trouvera bon d'utiliser / détourner l'eau pour faire ce qu'il veut sur sa propriété, mais ce serait pour le coup au détriment de la qualité de la ressource.

Au plan juridique, il est généralement possible de créer une prise d'eau, même en rivière classée liste 1, c'est-à-dire à plus forte protection (c'est plutôt les arrêtés "frayères" qui peuvent être bloquants). Ce qu'il vous faut : potasser la question pour ne pas vous faire avoir par un agent instructeur allant au-delà de ce que dit le droit ou essayant d'exercer des pressions indues (cas hélas fréquent) plutôt que de vous assister, comme tout bon service public.

Bonjour à tous,

Bonjour Maxime,

En complément de ce qui à été dit vous devriez commencer à regarder si votre cours d'eau est classé L1 ou L2 ou pas classé
si pas classé les choses sont plus simple.
Taper sur Google " classements des cours d'eau liste1 ou 2" selon votre région chercher votre cours d'eau.

Ensuite vous dites 200 l/s et 8 m c'est déjà bien, mais vous devriez faire une mesure de débit sur un an, sur le forum vous trouverez des exemples de mesure de débit.
Cela vous permettra d'établir la production annuelle que vous pouvez espérer.

Bonne recherche et félicitation pour votre implication dans ce projet.

Cordialement.
KW12.

Bonjour,

Ne comptez pas faire une installation discrète sans autorisation.
Le cout pourrait être énorme (100 000€ d'amande) avec des astreinte journalières(1000€ par jour de dépassement) pour tout défaire et remettre le site en l'état.
La peine de prison encourue est rarement appliquée mais existe !!!

Administratif d'abord !! la technique plus tard...

Eric

J'ai cherché cherché mais le cours d'eau est introuvable et donc je pense non référencé/classé.

Pour les cours d'eau L1 et L2 je trouve pleins d'infos mais dans mon cas rien ..

Bonjour,

Vous avez essayé de chercher le SDAGE de votre bassin versant ?

La cartographie vous indiquera la limite du classement.

Eric