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Re: brèche produite en berge

Publié : 08 déc. 2010, 20:06
par moulino51
Bonsoir Fontaine,

Non il ne faut pas renoncer sutout quand on s'appelle "FONTAINE"

Vous avez un nom prédestiné, et lisez cette citation de Mark Twaîn :

Ils ne savaient
pas que c'était
impossible,
alors ils l'ont
fait
(Mark Twain)


Bon courage pour la suite, la planète a besoin de notre énergie RENOUVELABLE

Re: brèche produite en berge

Publié : 01 janv. 2011, 20:41
par Admin
Bonsoir,

je découvre par hasard votre message (quel bazar ce forum !).

Vous parlez d'une brèche sur l'écoulement naturel initial de la rivière : mais ce qu'on voit sur la gauche de la photo, c'est quand même un ancien mur artificiel de pierres, qui constituait un bief d'amenée. Si ce mur fait partie des installations comprises dans votre droit d'eau, vous seriez normalement en droit de le réparer, moyennant une déclaration préalable de travaux.

Avant que ce mur ne soit cassé, la pâture devait être relativement saine : maintenant elle est abîmée par la rivière qui ne suit plus son cours "naturel" et empiète sur le terrain : qu'en pense le propriétaire de cette pâture ?

Ou alors, s'agit-il d'un seuil qui s'est effondré, comme l'indiquait MHEC ?

Je trouve très bizarre cette histoire de passe à poissons : normalement, on ne la réalise pas n'importe où, sous prétexte qu'un mur a cassé à cet endroit. Il doit être possible d'une part de réparer ce mur, et d'autre part d'étudier si besoin la réalisation d'une passe à poissons, au meilleur endroit possible.

(C'est quand même toujours autant le Binz toutes ces histoires ...)

Cordialement

dB-)

reconstrustion de seuil par les syndicats de rivières?

Publié : 10 mai 2011, 21:08
par djan
Bonjour

quel est l'interet pour les organismes agence de l'eau , syndicat de rivière, etc etc.
de proposer à un propriétaire de moulin de refaire son seuil gratos??

contre quoi???

Merci

Re: reconstrustion de seuil par les syndicats de rivières?

Publié : 10 mai 2011, 22:04
par SG.Hydro
Bonsoir,

Si je prends exemple sur le Syndicat de la basse et moyenne vallée de l'Ognon, ils ont "racheté" une bonne partie des barrages sur cette rivière qu'ils ont remis en état, le propriétaire du moulin n'a donc plus son droit d'eau qui est cédé avec le barrage, par contre le syndicat lui le loue s'il veut en faire usage (en fait s'il en fait usage pour de l’autoconsommation c'est gratos, s'il revends a EDF c'est un pourcentage (3 à 10%) du CA)

Selon ce même syndicat les motivations étaient :
- de réparer les seuil, qui sur cette rivière sont considérés comme utiles car suite a de trop nombreuse exploitation de gravières, le lit a été trop saccagé pour supporter un écoulement naturel (ie suppression des seuil = érosion et baisse considérable des nappes phréatiques = pas bon... :roll: )
- de pouvoir automatiser les vannes afin de réduire l'ampleur des crues.

La plupart de ces "rachats" se sont faits contre un franc symbolique à l'époque.

Je sait qu'ils ont également aménagé au moins un barrage et vanne (belle vanne a clapet avec toute l'hydraulique de pilotage) qu'ils n'ont pourtant pas réussi à racheter (celui de l’Abbaye D'Accey)

Le barrage de mon moulin par exemple fait partie (hélas... encore que...quand je vois ce qu'a couter sa remise en état...) de la liste de leur propriétés, il a été entièrement refait et automatisé (cf la belle vanne)

Dans mon cas une remise en service de la centrale pour vendre à EDF se solde par un "loyer" de 3% du CA :roll:, par contre si c'est pour chauffer les 8 aparts c'est gratos....

Re: brèche produite en berge

Publié : 14 sept. 2011, 18:13
par fontaine
bonjour à tous
pour mieux comprendre,avant,pendant,après.
la ddtm par courrier m'incombe le colmatage de la brèche et de faire une passe a poissons, pour que de nouveau je revois l'eau dans le bief.
question: est il possible de construire une passe a poissons et de reboucher la brèche soit même?
je ne suis pas propriétaire des champs en amont du moulin,j'ai aussi un règlement d'eau.
cordialement...

Re: brèche produite en berge

Publié : 15 sept. 2011, 07:55
par dB-)
Bonjour,

si j'ai bien compris, il y a deux seuils successifs sur la rivière : un canal prend l'eau avant le premier seuil, et l'amène juste après le deuxième seuil pour votre turbine : Le canal s'est ouvert, et l'eau retourne maintenant dans la rivière, entre les deux seuils, en traversant une pâture.
  • - les terrains ne sont pas à vous, mais avec votre règlement d'eau, vous avez droit à l'accès le long des berges pour l'entretien des seuils et des biefs
    - le propriétaire du terrain a lui aussi intérêt à voir ce canal en bon état
    - je ne vois pas quel texte légal indique que la réparation du canal et la création d'une passe à poissons sont liés
    - vous avez le devoir d'entretenir le canal, on ne peut pas vous refuser les travaux d'entretien
    - normalement vous établissez une simple déclaration de travaux (et non pas une demande d'autorisation de travaux), et vous faites l'entretien
    - cette déclaration doit décrire précisément les travaux de réparation du bief, vous l'envoyez en recommandé à la préfecture.
    - vous aurez une réponse écrite, et après un délai d'attente légal (un mois ou deux je ne sais plus), vous pouvez travailler
    - vous êtes tenu de prendre toutes les précautions pour ne pas polluer la rivière
    - donc pas de laitances de béton, de fuites d'huile de pelleteuses, etc ...
    - sauf si vous avez un réacteur nucléaire qui brûle : vous avez alors le droit d'arroser abondamment et tout balancer dans la nature ;)
    - vous devez respecter une période : pas de travaux en rivière entre le 31 octobre et le 1er avril
    - vous pouvez tout à fait réaliser les travaux vous-même, vous serez responsable des conséquences d'éventuels dégâts (voir votre assurance)
    - l'Onema ou la DDT ont évidemment le droit et le devoir de venir surveiller vos travaux et de "vous coller une prune" en cas d'infraction ...
    - pour la passe à poissons, il faut vérifier si votre seuil est bien recensé sur la liste des obstacles
    - cette liste est disponible ici : http://carmen.carmencarto.fr/66/ROEavril2011.map
    - si cela est le cas, vous pouvez alors aussi (et séparément) proposer de réaliser une passe à poissons
    - qui ne sera pas forcément située à l'endroit de la brèche
    - qui pourra faire l'objet d'une subvention de l'Agence de l'Eau concernée
    - le mieux est de discuter ce point directement avec les personnes de l'Onema au niveau local
    - en effet, il semble que pour une passe à poissons, c'est la DDT qui pilote le dossier, mais en demandant le feu vert de l'Onema
    - et les passes à poissons dépendent du dénivelé, des espèces de poissons locales, etc ...
    - le mieux est de voir ce qui s'est déjà réalisé au niveau local
    - là aussi, possibilité de faire le dossier et les travaux soi-même
Bon courage pour la passe à poissons, pour la mienne ça fait 3 ans que ça traîne ...

dB-)

Re: brèche produite en berge

Publié : 15 sept. 2011, 21:39
par MHEC
dB-) a écrit :brèche produite en réacteur nucléaire qui brûle
:o

mais :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: encore ! encore !

Re: brèche produite en berge

Publié : 18 sept. 2011, 17:00
par fontaine
bonjour
une petite précision.
sur le nouveau schéma on distingue la brèche(qui se trouve dans le lit de la rivière) qui par ce fait dévie la rivière par le canal fait de la main de l'homme(pointillé rouge).
après avoir visiter le site eaufrance,je constate un point rouge sur le deuxieme déversoir.
les raisons évoquées par la DDTM pour que le colmatage de la brèche est de faire une passe a poissons à mes frais,et que l'écoulement naturel initial de la rivière s"écoule sur le point le plus bas,
alors que l'on voit sur le schéma (avant) datant de 1857 que le canal fait de la main de l'homme n'existait pas!
cordialement...

Combien de barrages entre moi et la mer ?

Publié : 07 sept. 2012, 08:46
par caruel gilles
Bonjour,

Je suis faché avec les ROE, référentiels des obstacles à l'écoulement.

J'ai beau me donner du mal, je n'arrive pas à comprendre. Le classement n'est pas fait par cours d'eau et l'on ne se sert que de numéros ? dont j'ignore la signification.

Je cherche tout simplement à savoir combien il y a de barrages entre moi et la mer.
Donc le TON qui prends sa source à ANTHENY, ou AUVILLERS LES FORGES (selon les sources) dans les Ardennes, qui se jette dans l'Oise à ETREAUPONT, dans l'Aisne, et qui se jette ensuite dans la SEINE, pour aller jusqu'à la mer.

Quelqu'un peut-il m'aider ?
Ou me le faire, ce qui serait encore mieux.

Merci d'avance.
Gilles CARUEL

Re: Combien de barrages entre moi et la mer ?

Publié : 07 sept. 2012, 14:56
par CF21
Bonjour

Le plus simple serait sans doute de les compter, de votre site à la mer, en utilisant la carte (données 2011, pas complet mais cela donne quand même une idée) :
http://carmen.carmencarto.fr/66/ROEavril2011.map

Comme l'indique la légende, il faut compter les points rouges (seuils) et jaunes (barrages), sachant que certains seuils ne sont pas vraiment des obstacles à la circulation des poissons du fait de leur faible hauteur (même pour l'Onema).

Mais chez moi l'affichage de la carte est très très lourd, je ne sais pas si c'est mon système (Mac), mon navigateur ou manque de débit (en bits, pas en eau).

PS (HS) : à propos de navigateur, j'ignore pourquoi, le forum plante quand je veux me connecter par Chrome (page blanche) et je suis obligé de passer par Firefox.