Re: Continuité écologique, ROE, PAP
Publié : 24 août 2020, 11:35
Bonjour Dromedrome, oui je suis preneur de toutes informations.
Bonne journée.
Jc
Bonne journée.
Jc
Moulins, centrales, turbines, poulies, courroies, alluchons et autres Binz !
http://dbhsarl.eu/forum/
Bien distinguer, il y a les "passes à anguilles", et les "anguilles qui y passent" ...... informations sur les passes à anguilles.
ah, cela m'étonnerait fortement... Ce n'est pas l'année de construction qui est importante pour la passe à poissons, mais le fait si l'ouvrage se trouve en rivière liste 1, liste 2 ou rien du tout.... Liste 1 c'est une obligation, liste 2 c'est qu'une recommandation, et rien du tout... bah, c'est rien du tout. Mais certaines DDTs ne l'entendent pas de la même façon. Attention aux abus de l'administration! En vous rapprochant de l'ARAM de votre département, vous aurez bien plus d'informations précises car les obligations varient d'un département à l'autre...
oui, mais là, ça concerne les moulins sur des cours d'eau classés en liste 2... ça, je sais (voir mon commentaire plus haut).
En revanche, en liste 1 c'est toujours une obligation Cela m'aurait fortement étonnée quand même, je suis la trésorière de l'ARAM81 et suis (normalement...) au courant de ce genre de choses qui bousculent notre monde des moulins , d'autant plus que Me Rémy nous a fait, en 2017, une recherche approfondie sur le cas de notre moulin pour prouver que le DFT du moulin est toujours intact.
Par contre, rien trouvé sur le forum, mais je n'ai pas non plus approfondi...
Pour répondre à ces membres du groupe, voici mes conclusions sur le sujet:Nous ne devons pas vivre dans le même pays !! Nos rivières sont classées liste 1 et 2 , aucun ouvrage , ancien ou non, n est autorisé sans respect de la continuité écologique, passe à poissons obligatoires..
informé que un contrat territorial est en cours sur cette ouvrage
Oui le barrage m'appartient mais la collectivités ma bien informé que c'est le propriétaire qui décide. ci dessous un extrait dans un mail que j'ai reçu de la part de la collectivité :MHEC a écrit : ↑10 déc. 2020, 16:17informé que un contrat territorial est en cours sur cette ouvrage
En règle générale, les collectivités locales ou territoriales n'investissent pas sur un ouvrage privé, vous êtes sûr que ce barrage vous appartient ?
Peut-être êtes-vous sur voie navigable ?, dans ce cas, en effet, c'est VNF qui gère ces structures. Faire attention que le droit d'eau est toujours d'actualité ?
Bonjour,