Juridique, Fondé en titre, droit et règlement d'eau, autorisation

[HPVi]

J'ai appris à me méfier des textes parus au mois d'août. Voilà au journal officiel du 15 août un arrêté du 9 juin 2021 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux plans d'eau.

Peut-être ont-ils attendu la loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets" pour relancer leur combat pour les rivières "sauvages" ?

Bien sûr cet arrêté est tout sauf facile à comprendre, d'avance merci à ceux qui voudront traduire. Ça concernerait les plans d'eau de plus de 1000 m² ? Faudrait faire des mesures de température et de taux d'oxygène en entrée et sortie, les équiper d'un moine ou équivalent, tenir un carnet de travaux et d'ouverture des vannes, etc. Tout ça avant l'automne 2024... Pauvres fonctionnaires, ça va leur faire plein de trucs à contrôler, ils sont pourtant déjà bien occupés avec nos moulins !

Et si vous rêviez d'un petit plan d'eau sur le ruisseau en bas de chez vous, c'est terminé...

[dB-)]

Bonjour,

merci pour l'information !

J'ai lu le texte de loin, tenu à bouts de bras, mais étant à court d'antalgiques j'attends aussi un traducteur

J'ai connu l'époque simple à laquelle pour creuser un trou il suffisait d'une pelle ...

Aujourd'hui il faut en plus les chaussures de sécurité, les lunettes, le casque, les gants, la pelle adaptée selon l'article xxx du code du travail modifié par l'ordonnance xxx machinchouette, une déclaration préalable de travaux, voire une enquête publique, un panneau d'affichage des travaux en cours, lire et comprendre les éventuels textes nationaux et Européens relatifs au creusement d'un trou, une visite de la DDT, un contrat de travail, une assurance Responsabilité Civile, la Médecine du Travail, le comptable, et s'attendre à voir dans les réseaux sociaux les réactions indignées de milliers de br... assis devant un clavier et farouchement opposés au creusement dudit trou Je caricature bien sûr ...

Bonne journée

dB-)

[Premol]

Bonjour ,

J'avais posté il y a 1 an , le sujet "multiplicateurs " de ma vaillante turbine Fontaine de 20CV (Teisset Brault et Chapron , de 1897 ) , qui fonctionne très bien avec un engrènement toujours bruyant , mais aujourd'hui je suis sur un sujet plus compliqué :

Présentation :
le moulin de Premol est situé sur le Grand Morin a proximité de Crecy la Chapelle 77 580 ( il est identifié en 1221) et figure sur la carte de Cassini, il est fondé en titre , j'ai son historique .
Comme beaucoup de moulins , il a fait l'objet sous le second empire d'un règlement d'eau avec un relevé précis , dont j'ai une copie hélas difficilement lisible , mais on parvient a lire avec une loupe l'essentiel , heureusement .

Les données :
module du Grand Morin : 5.5 M3/s ( module moyen aux environs )
Prise d'eau en forme de Y par un bief de largeur légèrement inferieure a celle de la rivière ( 14 m au départ allant en se rétrécissant )
seuil : sur une largeur de la rivière déviée ( environ 18 m ) hauteur de celui ci : 1.22 m par rapport a un point repéré (mais qui n'existe plus) ,fort heureusement le syndicat de gestion du Grand Morin a fait réaliser récemment des études ou ont été identifiées les cotes NGF (ouf)
La cote de 1.22 m correspond effectivement a la hauteur de chute existante , le déversoir n'a pas été modifié depuis 1860 .
La digue au long du bief qui prolonge le déversoir principal a une longueur de 112 m et celle ci fait office de déversoir supplémentaire directement vers le Grand Morin quand celui ci monte ..... et il monte beaucoup ,souvent , et vite en cas de fortes précipitations !
Pour info le débit a l'étiage est d'environ 2M3/s
Mais en crue il monte jusqu'à 60 M3/S et même a 109 M3/S le 1er Juin 2016 ,mais la j'avais environ 1 mètre d'eau dans le moulin sauve qui peut !!!!!!!! . c'est la crue centennale jamais vue dans le secteur .

La situation :
La digue est équipée de 2 vannes de décharge (largeur unitaire 1.30 m , ) ,et il y a une vanne ouvrière de 3.12 m de large qui alimente la chambre d'eau de cette valeureuse turbine Fontaine .
Il est évident que les 2 vannes de décharge ne peuvent évacuer le surplus de débit des lors que le debit de la rivière augmente beaucoup ; a ce moment la digue fait immédiatement office de surverse des que le débit du Grand Morin est supérieur a environ 10 M 3 /S ( dixit étude du site par le syndicat ) , c'est a dire plusieurs semaines par an en hiver !

Le problème :
J'ai eu par hasard l'information que dans les années 60 un précèdent propriétaire du moulin a fait supprimer des vannes qui étaient installées sur le bief proche du bâtiment principal du moulin, mais sans avoir pu connaitre la largeur totale de ces vannes supprimées C'est pourquoi je me suis attaché a rechercher puis déchiffrer le règlement d'eau de 1860 ,établi par" l'ingénieur ordinaire " sous couvert de l'autorité de l'ingénieur en chef , et du préfet "impérial"
NB : Je suis ancien chef d'entreprise , avec beaucoup d'ingénieurs dans mes équipes , jamais je n'aurais osé baptiser - même un débutant - "ingénieur ordinaire " ….. autre époque !!!!!!!!!!!!!
Et je constate que notre "ingénieur ordinaire " a défini un vannage de décharge de largeur 24.30 m ! et hauteur 2.60 m soit 37.18 M2 , alors que je n'ai que 2.60 m + 3.12 m = 5.72 m avec une hauteur de vanne moyenne de 1.30 m soit environ 7.5M2 de débit "déchargé ", d'où la surverse régulière qui endommage la digue , très nombreux "renards " de fuite , nécessitant des interventions d'étanchéité de la paroi , le problème N°1 est que je ne peux vider :le bief au mieux l'abaisser d''environ 40 cm (essais faits ) , ce qui ne permet pas de traiter l'étanchéité des parois !Les solutions possibles
Je me posais la question de la méthode de détermination par notre "ingénieur ordinaire " du vannage de decharge a installer ! ( j'ignore si celui qui a été détruit dans les années 60 avait ces dimensions ....) J'a i pensé que , faute d'autres éléments ", sa détermination du vannage a réaliser était sous le mode " ceinture et bretelle " donc théorique et assez simple .
J'ai donc procédé cet été (dans une rare période de beau temps ) a une mesure du profil de profondeur du bief a son entrée , et je suis arrivé a une surface "en coupe " de la section d'entrée d'environ 36 M2 , donc très proche du dimensionnements préconisé par notre "ingénieur ordinaire " , toutefois le bief va en en se rétrécissant et sa surface en coupe d'environ 24 M2 a l'emplacement de la première vanne de décharge .
Il y a un hic : ,d'une part installer des vannes d'une longueur de 24 m est incompatible avec la configuration des lieux , d'autre part quand bien même cela serait possible ,ce serait une dépense énorme ! par ailleurs le bief a une profondeur voisine de 2 mètres sur ses bords et donc une profondeur d'ouverture de vannes de 2.60 M nécessiterait un reprofilage du fond .
Le site ne me permet au mieux que d'installer des vannes d'une longueur de 8 m a 10 m maxi , a une profondeur de 2 mètres , soit une surface de décharge de de 16 M2 a 20 M2 au mieux .leur positionnement étant sur une des vannes existantes qui serait supprimée ) j'aurais donc une surface totale (incluant la vanne ouvrière (mais doit on l'integrer dans le calcul ???? ) de 21M2 a 25 M2 .

Les questions techniques :
1° SI je fais construire un vannage de de longueur 8 M ,et profondeur 2 mètres donnant au total (avec les vannes maintenues ) 21 M2 de surface pour la décharge du bief , quel est le débit a partir duquel la "surverse " sera amorcée ?
2° Quelle profondeur moyenne atteindra le fil d'eau en cas d'ouverture de toutes les vannes pour entretien du bief en période d'étiage (debit 2M3/S ) . la reponse la plus simple est peut etre d'appliquer une regle de 3 aux surfaces (entree bief/ vannes de decharge ) puis ramener la hauteur d'eau restante fonction du profil du fond de beif !

j'ai cherché des éléments mathématiques ,que je n'ai pas trouvé !!!!! pour un pb a priori simple ,donc je fais appel aux spécialistes du forum pour me donner des pistes de réponse et/ou de calcul !

Bien amicalement

[Premol]

etude segi caract ouvrages premol.pdf

Diagnostic du moulin de Premol

J'ajoute a mon message précèdent le diagnostic fait par un BE mandaté par le syndicat de gestion du Grand Morin , il y a QQ années .

[dB-)]

Bonjour,

voici par exemple 2 documents qui vous permettront d'évaluer grosso modo le débit d'un vannage de 8 m de large * 2 m de haut ...

Ancien livre déversoirs.PDF

Débit sur les déversoirs.pdf

Une telle vanne est bien sûr techniquement possible, mais c'est quand même un gros morceau, qui sera coûteux et nécessitera un génie civil assez conséquent pour un bon ancrage..

Je n'ai pas étudié vos documents faute de temps, mais intuitivement :

- on ne peut pas utiliser la vanne ouvrière pour évacuer les crues, les grilles se boucheraient de suite et/ou risque d'endommager la turbine. Sur la plupart des sites, on arrête la turbine lors des crues et on ouvre les vannes de décharge.

- une solution pour votre site aurait été d'arraser le seuil de 20 ou 30 cm (à calculer) et d'utiliser des rehausses amovibles, en place la plupart du temps mais déposées en prévision des crues. Mais la météo devenant un peu "fun" au fil des ans, il n'est pas évident ni prudent de courir sur le seuil à 3 h du matin, en plein orage d'été, pour déposer les rehausses ..

- autre solution : arraser le seuil de 30 à 70 cm par exemple (à calculer) et placer un ou plusieurs clapets, ayant le même rôle que les rehausses, mais pilotables hydrauliquement à distance et/ou automatiquement.

- autre solution, ouvrir le seuil sur par exemple 4 m et placer un clapet de décharge de 4 m de large * 2 m de haut, le radier étant légèrement plus bas que le radier amont, pour pouvoir vidanger le seuil lors des étiages, et en profiter pour faire les travaux de consolidation.

- autre possibilité, combiner joyeusement les solutions ci-dessus .. Pour cela les spécialistes (non payeurs) ne manquent pas d'imagination !

PS : l'étude que vous joignez indique :

Franchissabilité piscicole : Totalement infranchissable
Transit sédimentaire : Impact important

C'est manifestement une étude "à charge", et ces deux remarques sont fausses :

- un seuil de 2 m n'est pas "totalement infranchissable" : la dévalaison se fait avec la surverse, et concernant la montaison certaines espèces (truites, saumons) peuvent sauter par dessus, d'autres (anguilles) peuvent le contourner. De plus la plupart du temps la différence de hauteur d'eau n'est pas de 2 m mais bien moindre, enfin lors des crues l'ouvrage est en partie ou totalement effacé, ce qui permet la montaison et la dévalaison des espèces moins véloces.

- le transit sédimentaire se fait (c'est juste le rédacteur du rapport qui est constipé ), principalement lors des crues, sinon ça fait belle lurette que le seuil serait complètement comblé en amont. Une opération de curage (mot banal dans le temps, mais devenu grossier pour les différentes administrations) peut être prévue tous les 10 ou 20 ans pour compléter le creusement naturel sur 20 ou 30 m un peu plus en amont.

Bonne journée

dB-)

[ericnoharet]

Bonjour,

Au vu des photos du dossier et de votre situation géographique, je pense qu'il y a beaucoup de critères à prendre en compte pour votre choix.

Le débit d'une section quelconque est fonction de la hauteur de chute et de la section utile.

Dans votre cas, je pense que lors des crues ou hautes eaux, vous devez avoir une très forte remontée aval.
Du coup cela induit des sections de passage d'eau très importantes pour pouvoir écouler les débits.

Le propriétaires du moulin qui aurait fait déposer des vannes, si c'est avéré, devait avoir pesé le pour et le contre.

Souvent les vannes étaient des vannes levantes à l'époque. Leur efficacité lors des crues était souvent limitées par un colmatage rapide.
De plus, comme une grande partie était au dessus du niveau d'eau, on perdait une surface de déversoir effectif.
Du coup, il était parfois plus intéressant de remplacer ces vannes par un déversoir.

Je pense que c'était le cas pour votre ouvrage.

Les clapets de grande largeur ont maintenant changé la donne.

Mais avec un clapet, il faut une "garde" qui réduit la hauteur utile (souvent 50 cm en dessus du niveau aval)
De ce fait, la hauteur utile est faible, et il faut de très grandes largeurs
Avec 1.22m de chute, vous pouvez mettre un clapet de 72cm de haut.
Pour avoir 36m2 de passage, il faut 50 mètres de clapets !
Le cout sera prohibitif !

Il vous faut je pense laisser la configuration actuelle en place.
Pour vos soucis de fuite, c'est souvent le bétonnage mal fait qui complique l'entretien.

Bon courage
Eric

[Arago]

réaliser récemment des études ou ont été identifiées les cotes NGF (ouf)
...
Pour info le débit a l'étiage est d'environ 2M3/s
Mais en crue il monte jusqu'à 60 M3/S et même a 109 M3/S le 1er Juin 2016 ,mais la j'avais environ 1 mètre d'eau dans le moulin sauve qui peut !!!!!!!! c'est la crue centennale jamais vue dans le secteur .

Bonjour,
Attention, en cas de réemploi des côtes NGF dans un Arrêté Préfectoral ou une procédure officielle :
On ignore comment ont été mesurés les côtes NGF : à l'ancienne , GPS/GPRS rattaché à un ou des rivets, GPS ... Il peut y avoir des imprécisions (GPS peu précis). Les mesures peuvent être cohérentes entre elles (+ ou - 1 cm) mais être moins précises vis-à-vis du 0 NGF.

Sur un seuil dans l'Aude (Carcassonne) la remesure a donné 9 cm (ou 19 cm, je ne sais plus) de plus sur toutes les mesures de la crête du seuil.
Il faut se renseigner sur la méthode utilisée et le rattachement qui a été fait (normalement rattaché sur au moins 2 rivets IGN).

En cas de réemploi des côtes, il faut :
- Soit être sûr que les côtes sont précises : mesures au théodolite (en bouclage) sur 2 rivets voire GPRS avec plusieurs stations sur 2 rivets ;
- Soit contrôler les mesures €$£ ;
- Soit préciser la source et mettre des réserves.


Sur les crues, il y a bien pire : des rivières plus étroites qui passent de quelques l/s à plus de 200 m3/s.

Un clapet sur le seuil ou la digue peut être envisagé. Faire attention au risque érosif (berge en face, amont, aval, sur les cotés). Mais c'est probablement une bonne solution.

Vu les surplus d'eau, une grande partie de l'année, la meilleure solution serait aussi de turbiner plus. Même à devoir faire une augmentation de puissance (Autorisation). Equipement total pour 5 ou 6 ou + m³/s.

Cordalement,
Arago

[Premol]

Bonjour et merci a tous pour vos conseils et pistes !

J'ai un peu avancé sur le sujet ces derniers jours et voila le resultat de mes reflexions et constatations !

1° pour mieux voir la configuration des lieux ,je joints les premières pages du règlement d'eau de 1860 et le relevé des lieux , fait par notre "ingénieur ordinaire " .cela manque de clarté vu la mauvaise qualité du tirage , néanmoins ou voit le bief , ses dimensions , et l'implantation projetee des 14 ,30 m de vannes prescrites , juste avant la bâtisse . ( A noter que la partie ombrée de construction au dessus du bief , n'existe plus , et que la roue a été remplacée par une turbine Fontaine en 1897 !

2° J'ai déjà réfléchi a la solution clapets sur le déversoir comme le suggèrent Eric et Didier (et merci pour les calculs de débit des déversoirs ) effectivement une bonne solution : mais en dehors du fait que le déversoir "riviere "est loin du moulin ( Plus de 120 m ) , tres difficilement accessible , il s'ajoute le passage des canoés en saison , nombreux car l'endroit est touristique , et pas du tout sur que j'ai l'autorisation , enfin levée de boucliers des loueurs de canoés ! La totale ...... , par contre clapets ou vannes sur la digue a proximité du moulin me parait etre la solution , gros defaut des clapets : l'esthétique et je veux préserver le coté "industriel " de la fin du 19 eme siècle !. Didier suggère une ouverture de 4m de large par 2 m de haut ,soit 8M2 de plus que l'existant ce pré - calcul me parait judicieux !

3° Donc je reviens au vannage , j'ai levé mes 2 vannes au maxi ces derniers jours et mesuré la baisse du niveau du bief : elle est de - 50 cm pour une section de passage vannes ouvertes de 3M 2 . Par une simple règle de 3 en ajoutant 8 M2 , nous sommes a 11 M2 , je devrais ( si la section du bief est constante et rectangulaire ) abaisser le niveau de - 1.80 m et ce serait parfait ,car je pourrais inspecter le lit du bief ( partiellement mais au moins sur plus de 70 % de sa hauteur ) et procéder a des travaux d'étanchéité sur sa paroi et aussi a son curage par endroits si nécessaire !
En m'orientant sur la solution vannes , une largeur supplémentaire de 4 M pour une hauteur de levée de 2 mètres de nouvelles vannes de décharge est une solution moins compliquée ,donc moins onéreuse a mettre en œuvre . Il y a du génie civil a faire , mais on est loin des 14.30 mètres de ce fameux "ingénieur ordinaire "du second empire !
Je ne comprends toujours pas pourquoi ce fonctionnaire certainement tres zelé a prescrit cette ouverture ????? cela restera un mystère !

4° caractéristiques des futurs vannages complémentaires largeur 4 mètres
Mon idée serait da faire 2 groupes de vannes accolées de 2 m de large , motorisées , avec pelle en acier . levée maxi 2 mètres .

Qu'en pensez vous ?

NB : l'idée d'ARAGO de turbiner plus est difficile car , je ne vois pas comment booster la performance de notre brave turbine Fontaine Barron , Brault et Chapron , que je veux conserver , qui est fonctionnelle , et qui délivre selon le plan du constructeur 20 CV !!! ( je ne sais pas si ce sont des CV DIN , CUNA , ou SAE :

Commentaires , critiques ,conseils sur cette solution sont le bienvenu !!!!!!

je joints aussi une carte postale du moulin faite vers 1900 , on voit la petite construction en briques qui abrite la turbine Fontaine , a axe vertical et qui marche ..... avec des soins attentifs !

[Arago]

turbiner plus est difficile car , je ne vois pas comment booster la performance de notre brave turbine Fontaine Barron , Brault et Chapron , que je veux conserver, qui est fonctionnelle , et qui délivre selon le plan du constructeur 20 CV !!!

Bonjour,
J'avais en tête l'idée de poser une seconde turbine (Kaplan, semi kaplan ou Hélice), tout en conservant l'existant. Cette seconde turbine viendrait en complément de la première et trouverait sa place dans le bâti existant ou, à défaut, dans une petite extension (ou à l'air libre).
Bien sûr qu'il faut garder la turbine de 1897. Elle fait partie de l'histoire du moulin et peut continuer à produire.

Cette réflexion vient en parallèle de l'idée de la pose d'une vanne ou d'un clapet.
Il est peut-être économiquement et écologiquement plus rentable d'ouvrir un cercle de vannage d'une nouvelle Kaplan que de laisser ouvert une vanne pendant x mois (?). Ou peut-être pas (démarches, coûts...). Il faut l'étudier. Même une petite turbine hélice.

Le vannage de 24 m est bien sûr une succession de vannes sur 24 m.
Arago

[Moulin du Collombat]

Bonsoir à tous.

Une question juridique à soumettre à votre sagacité svp :

Une préfecture peut-elle, à l'occasion de la vente d'une centrale, imposer des travaux, notamment au niveau de la prise d'eau ?

La précédente autorisation avait été accordée il y a environ 10 ans pour une durée de trente ans.

Merci pour votre aide.

jan