Forum de la petite hydroélectricité

Bonjour à tous,

Merci de votre contribution afin de trouver une solution à ce problème de mise en place de la continuité écologique des cours d'eau sur nos ouvrages hydrauliques.

Ce que je peux vous dire:
- La circulaire d'application du 18 janvier est assez floue (comme d'habitude), car elle n'impose pas les moyens elle dit simplement que le maitre d'ouvrage se débrouille seul !
- Du côté du trio: DDT, Agence de l'eau, ONEMA afin de profiter des subventions, proposent un cahier des charges, pourquoi pas, l'idée est bonne mais voilà, ça coute une FORTUNE à mettre en place comme par exemple: 120 000 euros le prix d'une passe à poissons chez mon Collègue alors que nous pouvons la réaliser pour seulement 20 000 euros de plus, comme dit Ticapix, ils profitent de ce cahier des charges pour imposer du n'importe quoi qui n'a strictement aucun rapport avec la continuité écologique du cours d'eau (grille fine avant et après la centrale, passe à canoës + un quai d'embarquement, embellissement du paysage etc, etc..).
- Vu l'aberration du cout exorbitant proposé par l'administration, mes Collègues préfèrent ne pas profiter de ce cahier des charges et par conséquent, n'aurons pas les subventions proposées, préfèreront faire les travaux eux-mêmes via leur bureau d'études bien sûr, ces travaux bien plus simple à mettre en place devront être validés par le trio de choc ! D'après vous, que va t'il se passer s'ils ont déjà refusé l'aide de la DDT? Selon vous, par représailles, la DDT va-t-elle réellement valider les travaux ?

Je vous laisse méditer.

Bon dimanche.

PV

Bonsoir,

Pour le loch, je l'ai acheté, j'ai fait quelques essais, mais j'ai eu des soucis autre et je n'ai pas eu le temps de voir la fiabilité des résultats, pour l'instant je l'ai installé sur une cane a pèche, il me faudrait faire une plaque pour simuler la coque du bateau car il faut le lancer un peu pour mesurer de faibles vitesses. (pour un torrent je pense qu'il n'y a pas de pbs)...

Je pense que dans l'ensemble les résultats sont bons, j'ai été surpris sur un petit canal parois presque lisses de voir la différence de vitesse entre différentes hauteurs et plus ou moins proche des bords, ce qui est normal.

A l'époque j'avais demandé des devis pour les appareils "pro", 4000 euros ou location 300 euros la semaine il me semble...

Cordialement,
Fabien

Bonjour

Un peu rapidement, car je suis en vacances en ce moment, le problème observé est que tout projet d'aménagement ayant des fonds de l'Agence de l'eau tend à devenir pharaonique : on engage les "meilleurs" BE pour l'étude de faisabilité et l'assistance à maîtrise d'oeuvre, on respecte à la lettre chaque norme de sécurité / de protection de l'environnement dans l'installation du chantier, on sous-traite tout à des entreprises qui, voyant le financement public, salent leur note, on est hyperscrupuleux dans la réception (précision au centimètre près me disait un BE spécialisé dans les passes) etc.

Au final, le projet coûte très cher et malgré la subvention de l'Agence, le maître d'ouvrage doit débourser une belle somme (sauf si un montage spécial a été conçu, mais en général il y a au minimum 20% sur fonds propre et 80% maxi de subvention).

Mais l'option inverse pose aussi problème : il faut s'attendre à ce que chaque phase du chantier fasse l'objet d'une attention scrupuleuse de la part des agents administratifs, notamment le respect des règles dans l'installation d'un chantier en rivière et d'une mise à sec, la qualité de l'étude géotechnique si la stabilité de la passe (qui pèse son poids) pose problème, les dimensions exactes (et pas au pifomètre) et les propriétés physiques et biologiques de la passe, qui seront normalement contrôlées par l'ONEMA (sur le logiciel Cassiopée), la réception de celle-ci, les dispositifs prévus pour l'entretien de la passe, ceux prévus pour le contrôle d'efficacité (car oui, le propriétaire aura pour obligation de démontrer que les poissons empruntent la passe dans les années qui suivent son installation), etc.

PS : dommage que ce soit en privé, je prépare justement un dossier sur les PAP et j'aimerais que le maximum de propriétaires donne ses expériences.

Bonjour à tous, je ne suis pas nouveau sur le forum mais c'est le premier message que je poste.
Voila, je suis de lorraine et plus exactement de Nancy, et je recherche des données hydrologiques sur le ruisseau de l'Amezule. Ce ruisseau ne figure pas dans la banque HYDRO. Je sais qu'il y a une station hydrologique puisqu'on retrouve quelques données sur internet mais pas grand chose...
Ma question est simple: qui contacter pour avoir plus d'informations.
Je m'y perd un peu dans tous les services administratifs intervenant dans le domaine de l'eau.
Cordialement

Bonjour

Je vous conseillerais de contacter la DREAL Lorraine :
2, rue Augustin FRESNEL
BP 95038
57071 METZ CEDEX 03
tel : 03 87 62 81 00
mel : DREAL-Lorraine@developpement-durable.gouv.fr

Le service « Ressources et milieux naturels » de la DREAL est censé gérer l'hydrométrie, donc même si le ruisseau n'est pas dans la banque HYDRO, ils doivent avoir une idée des données existantes.

Mais des participants lorrains de ce forum ont peut-être des contacts plus directs ou plus efficaces sur ces questions.

Cordialement

Bonjour à tous,

Une question à CF21 ou quelqu'un d'autre ?

Je m'interroge sur la façon dont les classements de rivière ont été faits et quels acteurs interviennent pour leur classement?
Maires, conseil généraux etc... ont ils leur mot à dire ?
Tout cela pour dire que le ruisseau ou j'ai ma micro centrale est classé, (le seul dans la commune) or sur un autre versant à 3 Km même commune, un ruisseau plus grand débit double et plus poissonneux que le mien n'a pas été du tout classé.
Est il possible de savoir:
1- L'administration se rend elle sur place pour constater l'état du ruisseau en le parcourant ?
2- L'administration classe t'elle à distance d'après des études purement théoriques ?
3- l'administration classe t'elle selon le point de vue des fédérations de pêche, des associations d'écologistes, des élus locaux etc..

Perso je m'estime le droit de contester le classement de mon cours d'eau vu qu'un ruisseau voisin du mien plus poissonneux et de débit plus élevé n'est pas classé.
aurait t'on classé à la tête du client ? je m'interroge ?

Merci pour vos réponses.
Cordialement.
KW12

Bonjour KW12

La réponse est dans la circulaire 2009 du Ministère qui a fixé la procédure.
http://www.auvergne.developpement-durab ... 04d44a.pdf

Cela a été essentiellement une démarche des services de l'Etat (DDT, ONEMA, DIREN, DREAL) et au sein de ces services, essentiellement de l'ONEMA (ancien "Conseil supérieur de la pêche", cela répond à votre question sur le poids du lobby dans le processus). Travail mené sur la base de ce qui avait été fait par les SDAGE dans chaque grand bassin et du référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) géré par l'Office.

Il y a eu une "concertation" où chacun pouvait théoriquement s'exprimer. Sachant que 0,0001% de la population était au courant et que la concertation consiste généralement à noter sur un papier que les gens ne sont pas d'accord, puis à mettre le papier dans un dossier, le dossier dans un tiroir et l'étagère dans une cave d'archives qui seront détruites au terme du délai légal de conservation.

La rationalité du classement est parfois douteuse. On a inventé des "réservoirs biologiques" de-ci de-là pour justifier en urgence des L1. On a déclassé certains tronçons de rivières parce que VNF, EDF ou des EPTB y géraient de gros barrages sans perspective d'aménagement à court terme. Au départ, le 214-17 ne justifiait que les grandes migrateurs amphihalins puis la Trame Verte et Bleue a conduit à y coller une 20aine d'espèces d'intérêt dont toutes ne sont pas amphihalines et dont certaines sont incapables de sauter ou nager dans un fort courant (bonjour la montaison). Etc.

Mais vous savez, il y a en théorie un arsenal de plus de 100 mesures chimiques, physico-chimiques, biologiques et morphologiques que l'Etat français est censé faire régulièrement sur chaque tronçon depuis la DCE 2000 et pourtant, vous aurez du mal à trouver un seul tronçon où ces mesures sont faites régulièrement, en totalité et à jour. Donc prétendre que tout cela relèverait d'une science hydrologique et écotoxicologique robuste, avec des modèles réalistes ayant clairement identifié les impacts, c'est juste risible.

Bonsoir KW12,

Avez-vous contacté une AAPPMA locale ? il n’y a que eux qui pourrait éventuellement contester les classements des rivières quoique, ce serait plutôt l’inverse, ces Associations sont favorables pour classer même un très très petit ruisseau.

Posez quand même la question à votre AAPPMA (Association Agrée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique) , il serait très intéressant d’en connaître la réponse.

Bonne nuit

PV

Bonjour kw12,

Je vous rappelle que le classement en liste 1 interdit la création de nouveaux ouvrages de plus de 50 cm si ils ne sont pas équipés de dispositifs de franchissement. si votre ruisseau est classé liste 1, c'est parce qu'il est en très bon état écologique .

Vous n'avez donc aucunes modifications à y apporter tant que vous ne demandez pas un renouvellement d’autorisation, et si vous êtes fondé en titre, il n'y aura pas de demande à faire, donc pas de travaux.

Pour l'instant ce classement ne doit pas vous poser de problèmes

Pou autant, tout à fait d'accord, le classement est par fois surprenant !!!

cdt

Thomas

Bonjour à tous,

Merci CF21, MHEC,Thomas, pour vos explications très utiles.

Pour CF21
j'ai lu le pdf et bien compris la procédure.
Je vois que tout cela ne s'est pas fait par une véritable concertation.
Je pense que maires, et élus avaient leur mots à dire.
Propriétaires et riverains également.
Je vais demander aux maires de mes 2 communes (ruisseau limitant 2 communes) s'ils ont étés informés et ont pu donner leur point de vue.
Lorsque il y a une révision de pos, tout le monde est mis au courant et il y a une enquête publique ou chacun peut donner son point de vue.
Alors je ne vois pas pourquoi il n'en serait pas de même pour la gestion de l'eau, les riverains des cour d'eau doivent pouvoir s'exprimer !
De plus les riverains et utilisateurs j'inclus bien sûr en premier les propriétaires de moulins, ont un savoir bien supérieur à des études théoriques à distance fondés sur une technocratie qui aboutit à un texte "usine à gaz" fait pour contenter un certain lobby.
Le comble aussi que j'ai remarqué, c'est que le ruisseau est classé à 100 % de son parcours! or à 1 km de son embouchure se jettent des rejets d'une ancienne décharge ou on à déversé depuis 30 ans toutes les poubelles de la ville voisine des milliers de tonnes de détritus.
Cette décharge qui maintenant a été enterré et arrêté pollue quand même et je pense encore pour longtemps!
Les pêcheurs confirment d'ailleurs l'absence de vie aquatique sur ce Km.
Alors très bon état écologique 100 % !!!!!
Ce qui est encore plus aberrant! un ruisseau voisin plus grand et nettement plus poissonneux est non classé pourquoi !!!!!

Pour MHEC
Si je contacte la pêche locale je risque de réveiller de vieux démons, ceux ci au niveau local prônent l'effacement de tout ce qui est hydroélectrique.
Ils sont vraiment allergique à cela et veulent interdire définitivement tout projet hydroélectrique au niveau du département, donc cette loi est du pain béni pour eux.

Pour Thomas
Pour ce qui me concerne l'autorisation à été donné pour 45 ans. IL me reste 15 ans à parcourir à la fois long et court!
Vu les modifications des débits réservé (fait à la tête du client), l'imposition de la continuité écologique et de la libre circulation des poissons (encore eux) mon site n'est plus éligible donc sera marqué à l'effacement et cela à mes frais ce qui représenterait une somme colossale.
Il ne me reste plus qu'à le vendre à un écolo ! personne en voudra (cadeau empoisonné).
Voilà comment on encourage la recherche sur les énergies renouvelables. Alors quand j'entends les propos de cette transition énergétique les bras m'en tombent.
Les politiques de l'eau depuis 30 ans faites par un bord ou l'autre sont désastreuses.

Merci encore pour vos infos et conseils.
Cordialement.
KW12.