Forum de la petite hydroélectricité

Bonsoir,,

Merci pour cet ensemble d'elements. Etant donné que je ne prevois pas de curer le canal particulierelent, si ce n est aracher les souches qui sont pour moitié dans le canal et qui perturbe l ecoulement normal, j' ai l'impression qu'il n 'y a pas besoin de déclaration. Le texte ci-dessous me semble assez clair :
Bonne soiree,
toor

Bonsoir,

Attention!! Pour être plus clair, mes propos concernent des engins motorisés (pelleteuse) dans le fond ou sur la berge d'un canal en eau pour résumer:
1/ Sur la berge (uniquement le godet dans l'eau) = déclaration
2/ Dans le fond du canal, si pas d'espèce protégée = déclaration
3/ Dans le fond du canal avec espèces protégées (moules, écrevisses etc.) = autorisation

Dans les autres cas (pas d'engin motorisé) = Vous n'avez rien à demander

PV

Re-bonsoir,

Je ne comprends pas bien... les textes ne parlent pas d'engins motorisés ou pas ? S'il n y a pas d extraction de sediments avec un godet qui plonge dans l eau toutes les 20s, j ai l'impression qu'il n y a rien a declarer.... et j ai l'impression que l arrachage d'une souche immergée est a la marge....

toor

Bonsoir toor,

Je comprends… j'ai remarqué que depuis moins de 10 ans, les travaux loi sur l'eau sont de plus en plus restrictifs. J'ai vu des chantiers phénoménaux stoppé net par l'OFB à cause d'une moule:

https://abonne.lest-eclair.fr/id68809/a ... e-la-digue

https://abonne.lest-eclair.fr/id85245/a ... tters-form

Donc, prenez vos précautions, renseignez-vous auprès de la DDT sinon, ça risque de vous couter très très cher !!!

PV

Oui, je crois que ce sera plus prudent de faire une declaration mais je voudrais eviter la peche de sauvetage....

Merci pour les conseils avisés.

Bonne soiree,
toor

Bonjour,

ce que j'ai fait quelques fois, pour des opérations :

- sur des biefs (dégagement d'obstacles ou arbre tombés)
- dans une PAP (dessablage)
- et même dans la rivière (renforcement d'une culée de pont par empierrage)

et alors que j'ai des rapports courtois avec la DDT mais plutôt tendus avec une partie de l'Onema locale (anciennes appellations) :

- un mail préalable à ces deux organismes décrivant les travaux à effectuer
- faisant référence au texte légal correspondant (entretien, urgence, ...)
- mettant en évidence le coté urgent des travaux (pont) ou le coté simple entretien (PAP, biefs)
- donnant l'emplacement, la date et la durée des travaux et le mode opératoire
(pelleteuse restant sur la berge, équipée d'une huile hydraulique biodégradable, sac d'absorbant à proximité, utilisée juste pour du levage à l'aide de sangles)

Evidemment pas d'engin dans l'eau, pas de béton, certes un peu de boue diluée dans l'eau lors de l'enlèvement d'un arbre tombé mais infiniment moins que n'importe quelle crue naturelle.

Dans tous les cas ça s'est bien passé

A noter qu'il ne faut pas forcément arracher une souche, si possible mieux vaut couper l'arbre assez bas et laisser la souche en place, ses racines maintiennent la berge et constituent un refuge. A voir au cas par cas ...

Bonne journée

dB-)

Bonjour,

j'ai retrouvé un microcentrale abandonnée depuis 20 à 30 ans -la turbine a été enlevée- avec son bief et souhaite la remettre en route.

La chute de plusieurs mètres est constituée d'une cascade le long de la roche. l y a un débit d'environ 100 à 150 litres à la seconde.
Vue la situation, je crois qu'il peut y avoir des dévalaisons mais pas de montaisons naturellement alors j'aimerais savoir dans quel cadre il y a obligation de mettre une échelle à poissons si je vais plus loin dans mes investigations

Merci

Bonjour
Je suis dans le même cas que vous; j'ai déposé une demande d'autorisation auprès de la DDT 63 pour un site ou il y a une cascade infranchissable de 5m environ, et l'OFB a reconnu que je n'ai pas besoin de PaP.
Bonne journée
Jacques1215

Bonjour Jacques 1215,

Merci pour cette réponse qui va me permettre de continuer mes démarches !

J'ose encore abuser et vous demander comment vous avez réalisé la procédure auprès de la DDT 63 et l'OFB.

Pouvez vous me dire où vous en êtes de votre projet afin de me donner un visuel de ce qui m'attend

Merci et bon courage pour votre projet !

Bonsoir,

microcentrale abandonnée depuis 20 à 30 ans…………j'aimerais savoir dans quel cadre il y a obligation de mettre une échelle à poissons

Vous avez des documents écrits sur cette microcentrale ? Si oui, votre moulin est "censé" être équipé pour faire de l'autoconsommation. Comme on l'a déjà dit un peu plus haut dans ce post, à ce jour, vous n'avez pas d'obligation d'installer une d'échelle à poissons.

PV