Bonsoir,
jetez un coup d'œil sur la rubrique
ressources du forum, il y a pas mal d'indications concernant le coté règlementaire des moulins.
Vous trouverez probablement aussi des informations sur ce moulin en allant consulter les archives départementales.
Concernant l'envasement : l'eau trouve toujours son chemin, elle creuse là où elle passe, et dépose ses sédiments sur les cotés. Fait une fois sur un ancien moulin, j'ai ouvert le mur du fond de la chambre d'eau (il s'ouvrait astucieusement par une vanne, au pire réaliser une découpe), enlevé les grilles, et fermé les vannes de décharge : en quelques heures tout était dégagé et propre
... et je pense sans faire quoi que ce soit d''illégal, car je n'ai rien sorti de l'eau, j'ai juste assuré le fameux transit sédimentaire tant vanté par les dynamiteurs de seuils
Les grilles semblent bonnes (pour la ferraille ...) et de toutes façons elles sont quasiment verticales, donc difficiles à nettoyer, il faudra les remplacer pas des grilles inclinées.
Il y aura probablement quelques frictions avec le voisin à propos de l'ancien canal de décharge, mais qui ne semble pas indispensable (d'ailleurs ce n'était peut être pas un canal de décharge, mais une prise d'eau pour un autre site).
Le mécanisme des vannes ouvrières (après les grilles) semble récent et fonctionnel (double cric de vannes avec boîtier central), par contre le mécanisme des autres vannes (de décharge ? en rive gauche du canal), bien que sympathique et original avec ce cliquet qui va directement dans la denture d'une des deux grandes roues, semble très ancien et assez dangereux ... Il est sûrement possible d'y laisser un doigt ou deux !
Bonne soirée
dB-)