Canaux, biefs

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dB-)
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Re: Forme du canal et perte de scharge à la sortie des turbines

Message par dB-) »

Merci Eric,

je connaissais les sarbacanes, pas les barbacanes !

On en apprend tous les jours avec ce forum, c'est génial ! ;)

dB-)
d.Beaume, DBH Sarl, 33 les Chênes 88340 Le Val d'Ajol RCS Epinal Siren 510 554 835 capital 50 000 € APE 3511Z TVA FR82510554835
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moulino51
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Re: Forme du canal et perte de scharge à la sortie des turbines

Message par moulino51 »

je ne connaissais pas non plus le mot et pourtant j'ai des Barbacanes dans le mur de berge sous l'habitation. :D
Voir aussi ce document ;)


"Il ne suffit pas de regarder quelle planète nous allons laisser à nos enfants
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rodo
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Re: Forme du canal et perte de scharge à la sortie des turbines

Message par rodo »

Moi j’aurai appris 2 mots avec ce post : bajoyers et barbacanes ! (Je vais d’ailleurs habilement les placer dans la même phrase plus bas ;) !)

Effectivement moulino, sur ce site ils ont décidés en 1942 de remplacer les roues par des turbines, et c’était déjà bien construit autour, du coup ils ont logés la chambre d’eau entre 2 maisons !!! Pour le canal de fuite très rétréci, je m’attendais à plus de perte que ça, mais ils ont quand même bien géré : les murs sont biens lisses et c’est profond. Pour les perturbations du à 2 diffuseurs, c’est même pire : il y a 3 turbines dans la même chambre d’eau !

Ericnoharet, alors ça c’est vraiment pas bête le risque d’éboulement avec l’eau qui pousserait le mur, je n’y avais absolument pas pensé ! Les barbacanes sont-elles couramment utilisées pour les bajoyers ? Ou est-ce seulement dans ce cas où il y aura un mur devant un autre mur étanche? Car à l’inverse ça fait des « fuites » qui pourrait creuser derrière le mur à force que l'eau y circule?
Turbine Camille Dumont Francis horizontale en chambre d'eau : une de 25kW et une double de 75kW dans le Jura.

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moulino51
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Re: Forme du canal et perte de scharge à la sortie des turbines

Message par moulino51 »

;)

Et en parlant de bajoyers, le plan me semble plus flatteur que la réalité du terrain.

Du coup, je verrais bien retailler cette partie :
PlanElargissementCanalDeFuite V2.jpg
Amha* ce doit être tout a fait possible :D





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ericnoharet
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Re: Forme du canal et perte de scharge à la sortie des turbines

Message par ericnoharet »

Bonsoir,

Sauf si le mur est capable de tenir mécaniquement comme une piscine, il vaut mieux mettre des barbacanes.

Il y a peu de chances que l'eau s'infiltre dedans quand le canal est plein.

Ou alors, c'est que l'eau à un meilleur passage que le canal pour retrouver la rivière, et là il faudra en profiter !!!

Eric

Noryac

Canal de fuite et riviére

Message par Noryac »

Bonjour,
Propriétaire d’un moulin, j ai un souci avec l’administration :
voici la configuration du moulin :
La rivière est « contrôlée » en amont par un bief qui arrive au Moulin sans être détournée.
Immédiatement avant celui-ci, 2 déversoirs permettent de canaliser l’eau et les poissons qui tombent alors dans un canal de dérivation serpentant dans le parc du moulin pour retrouver 300 mètres plus loin le lit principal de la rivière située hors des limites de ma propriété.
La rivière pour ce qui concerne son lit principal ( historiquement parlant) passe sous le moulin, dans la « salle de la turbine » pour ressortir 50 métres plus loin dans le parc.
Je cure chaque année le Bief, et le canal de dérivation, même en dehors des limites cadastrales du moulin pour un coté d'une berge que je partage avec le domaine publique qui dispose de l'autre berge.
Or cette année à la suite de la catastrophe naturelle de fin mai, (très grosse inondation) le courant de pente naturelle de la rivière s’est inversé suite à des obstructions importantes dans le lit lié au manque de fond .
L’habitation du moulin a été entièrement submergée …
Je me suis donc rapproché de la DDT pour leur demander au plus vite de curer la rivière en aval de ma propriété, leur précisant que comme chaque année je me chargeais du canal de dérivation à l’intérieur de mon parc, du bief en amont ( intérieur et extérieur à mon parc et du lit principal de la rivière à l’intérieur de mon parc .)
Il m a été rétorqué que c’était également à moi d’effectuer la cure de la rivière en dehors des limites de ma propriété !!!
C’est ubuesque.
J’ai poussé alors l absurdité jusqu'à leur demander jusqu’où faut-il que je cure ? …sans doute jusqu’à à la mer !!!
Plaisanterie mise à part sur quel texte de loi puis je m’appuyer ?
Merci de m’aider.
Cordt

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dB-)
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Re: Canal de fuite et riviére

Message par dB-) »

Bonsoir,

parfois en effet la rivière naturelle traverse le moulin, et c'est un canal artificiel qui le contourne, c'est je pense assez rare.

Vu aussi une fois le cas d'un moulin "classique", placé sur un bief en dérivation de la rivière, la situation étant reconnue sur les anciennes cartes et par un règlement d'eau : pour imposer une PAP à un certain endroit, l'Onema et la DDT ont fait le forcing pour prouver au propriétaire qu'il y avait erreur, et reclasser un canal en rivière et la rivière en canal ... :D

Pour votre inondation :

- l'administration fait manifestement preuve de méconnaissance ou de mauvaise foi (ça deviendrait presque un peu trop fréquent, non ?)
- si votre contrat d'assurance comporte une assistance juridique, vous pouvez demander l'avis de l'assureur (en général il ne saute pas de joie)
- faire réaliser par un huissier des photos datées des embâcles en aval de votre propriété (restent souvent en place après la crue)
- retrouver via le cadastre le propriétaire des terrains en question : chaque propriétaire est responsable de l'entretien de "sa" partie de rivière
- mais, bien que "nul ne soit censé ignorer la loi" (quelle blague !) je ne connais pas nos 10 500 lois et 127 000 décrets :(
- voir peut être l'article 31 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 ?

Bonne soirée

dB-)
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CF21
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Re: Canal de fuite et riviére

Message par CF21 »

Bonjour

Regardez les articles L 215-14 et suivants du Code de l'environnement

et aussi les articles L 215-2 et L 215-4 CE

En cours d'eau non domanial, l'entretien berge et lit incombe toujours au propriétaire riverain.

Par exemple : faites un constat de trouble de jouissance paisible et de risque pour votre sécurité et celle des biens, demandez au directeur DDT d'agir en intimant aux riverains aval d'entretenir le lit, sous courrier recommandé (toujours indispensable pour matérialiser le début d'un problème).

Attention, certaines personnes dans l'administration adorent quand un moulin se trouve pénalisé par un changement d'écoulement (l'actuel fétichisme de la rivière libre). Ne laissez pas le nouveau régime de la rivière s'installer trop longtemps, sinon on vous pourra vous dire qu'elle a changé spontanément de lit et que le nouveau profil doit être accepté comme tel.

Noryac

Re: Canal de fuite et riviére

Message par Noryac »

Bonjour,
Merci pour ces deux réponses.
Pour être plus précis:
Les inondations sont terminées depuis longtemps maintenant et la nature a repris ses droits ; Je veux dire que l'eau à retrouvé le bon sens du courant et s'est frayée un chemin dans son lit habituel même si celui ci est désormais 60Cm plus haut qu'avant, c'est à dire pratiquement au niveau du sol des terres environnantes . En d'autres terme il n 'y a presque plus de berges...
Donc à la moindre crue la catastrophe recommence ...
L'administration pour refuser de curer le lit de la rivière part du principe qu'il ne s'agit plus de son lit principal, celui ci étant à présent beaucoup plus important en intensité et en quantité d'eau dans le canal de dérivation.
le tour de passe passe administratif a fait son œuvre!
Comme je suis propriétaire d'une des rives du canal de derivation considéré par l'administration depuis cette inondation comme le lit principal de la rivière, je dois l'entretenir et la curer pour moitié et prendre en charge en totalité la cure de l'ancien ( selon l'administration) lit principal considéré à présent comme un canal de fuite même si je ne suis absolument pas propriétaire des terrains de part et d'autre...
INCROYABLE !!!
Que faire ?
Merci

DPM
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Re: Canal de fuite et riviére

Message par DPM »

l'enjeu n'est pas seulement pour le curage mais également pour le débit réservé...! En effet, jusqu'à présent votre moulin est au fil de l'eau donc pas de débit réservé exigé pour le canal de décharge... En cas de changement de qualification des 2 "cours d'eau", vous devrez laisser dorénavant au moins 10% du module dans l'ancien canal de décharge ! voilà ama la vraie raison de leur entêtement...
Une connaissance était dans la même configuration avec une administration acharnée qui exigeait 20% du module (grâce au décret 2014) pour le canal de décharge régulé par 3 vannes considérée comme la rivière...
Voilà la démarche qui a été entreprise :
- consultation du cadastre actuel : le nom de la rivière était au bon endroit sans aucune indication sur le canal de décharge
- consultation du cadastre napoléonien : le canal de décharge avait une couleur différente de celle de la rivière (le cadastre napoléonien est colorisé)
- lecture très attentive du règlement d'eau : les 3 vannes de décharge étaient mentionnées et les termes de "canal de décharge" apparaissaient une fois...

Devant ces éléments indiquées par LRAR à la DDT, l'administration a "câlée".... :-) surtout avec l'arrêté préfectoral du XIXe qui court toujours

Mais je pense que les 2 premiers éléments présentés par un avocat suffiraient également...

Pour autant, cette situation normalisée a une conséquence... Juridiquement, sans numéro cadastral, le canal de décharge étant un élément accessoire du moulin, il est censé vous appartenir. Vous avez donc l'obligation d'entretien. S'il se poursuit jusqu'à la rivière principale en traversant des terrains appartenant à des tiers, vous avez le droit de passage (avec obligation d'indemnité en cas de détoriation lors des travaux).
Actuellement a lieu une cartographie des cours par la DDT. Si vous parvenez à rétablir votre bon droit, demandez à l'administration que le canal de décharge ne soit pas considéré comme cours d'eau faute de quoi vous serez obligé de demander une autorisation à chaque fois pour pouvoir curer...

Bon courage !

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