Présentations, nouveaux membres, contacts

[Antoine]

Bonjour,

Nous sommes propriétaires depuis 4 ans d'un ancien moulin (Moulin xxx à xxx en Dordogne) avec un bief en eau, le droit d'eau associé et aucune servitude. Nous avons une activité de location de gîtes.
Nous sommes soumis aux restrictions de manoeuvres de vannes entre juin et octobre (au minimum) pour garder la rivière en eau.

Pourtant, un voisin agriculteur pompe l'eau dans notre bief tous les étés pour arroser son maïs. Nous pensons qu'il n'en a pas le droit étant donné d'une part, que nous avons des restrictions qui nous sont imposées par arrêté préfectoral (laisser 100% du débit à la rivière) et d'autre part que nous ne l'avons jamais autorisé (il ne nous a d'ailleurs jamais demandé l'autorisation) à prélever de l'eau dans le bief. Les anciens propriétaires le laissaient faire sans accord écrit.

Nous avons contacté la police de l'eau qui nous a indiqué qu'un point de prélèvement lui avait été accordé sur une parcelle lui appartenant juste au dessus du bief mais non attenante (il y a un chemin communal entre sa parcelle et le bief). Nous avons ainsi appris qu'il avait formulé sa demande pour pomper dans un canal (et non un bief) et que les autorités ne vérifient pas les propriétaires des terrains concernés (existence de servitude, nature du cours d'eau...).

Nous souhaiterions avoir confirmation que sans notre accord, les tiers n'ont aucun droit de prélever de l'eau dans notre bief quelque soit l'activité et le moment et ce, même si l'eau est un bien commun.

Merci d'avance de vos réponses !

Edit dB-) : j'ai masqué le nom de votre moulin.

[dB-)]

Bonjour,

et bienvenue sur le forum !

=>> J'ai masqué le nom de votre moulin, il n'y a pas que des personnes bien intentionnées sur le forum et pour d'éventuels conflits mieux vaut rester anonyme ! Si vous y tenez absolument je le remettrai en clair.

Si le bief est inclus dans le foncier de votre moulin et qu'aucune servitude ne vous a été communiquée lors de l'achat, alors son utilisation vous est réservée, vous en êtes responsable (gestion des vannes, niveaux, prélèvements, ..) et votre voisin ne peut pas y prélever d'eau sans votre autorisation.

Il doit alors modifier son installation pour faire ses prélèvements directement en rivière, après déclaration, et en respectant les arrêtés sécheresse, le débit réservé, etc..

La solution est peut être en un premier temps d'obtenir la résiliation de ce droit de prélèvement abusif (s'il existe bien) non conforme à la loi, et en un second temps, si vous le souhaitez, pour arrondir les angles et ne pas vous retrouver avec 50 tonnes de fumier devant votre portail , de trouver un accord amiable et verbal (pas d'écrit !) avec votre voisin pour qu'il puisse arroser (raisonnablement) son champ.. en définissant les responsabilités et participations financières de chacun (par exemple, l'entretien des vannes, ou si votre moulin est en activité, le partage de l'éventuelle taxe sur le prélèvement d'eau en rivière, etc..). En général quand on commence à parler "gros sous" il y a moins d'amateurs pour utiliser l'eau

D'autres participants du forum sont beaucoup plus "pointus" que moi dans ce domaine, et me contrediront si besoin !

Bonne soirée

dB-)

[Antoine]

Bonsoir,
Merci pour votre réponse, cela confirme ce qu'on pensait !

[ced09]

Bonjour,

il faut environ 1 CV pour entraîner une meule moyenne de 1.30 m de diamètre vers 1 tr/s.

Les petits moulins comportaient la plupart du temps une ou deux meules plus quelques accessoires comme un treuil ou cabestan pour monter les sacs de grain, et sur la fin un plansichter pour faire vibrer et trier le résultat du broyage. En comptant les pertes dans les paliers et transmissions, la plupart ne disposaient que d'une roue délivrant moins de 5 kW à l'arbre, et la quasi totalité de ces petits moulins ont été abandonnés au XIXème siècle pour différentes raisons (voir par exemple l'excellent livre "500 Moulins entre Besbre et Loire", de Jean Canard, ISSN 0338-8832), seuls les moulins disposant d'une force motrice de disons plus de 10 kW ont été équipés d'une turbine.


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Bonne journée

dB-)

Merci, c'est effectivement beaucoup plus cohérent avec ces données !

[ericnoharet]

@antoine

Bonjour,

Didier à bien résumé.
Préférer l'amiable au contentieux est une règle générale (avec les voisins en particulier, car il y a des chances qu'ils ne changent pas avant longtemps)

Assurez vous que votre bief (ou canal) est bien en pleine propriété avant toutes choses.
Souvent ce n'est qu'un droit de passage !
Dans le cas du droit de passage, vous devez laisser entrer assez d'eau dans le bief pour que votre voisin puisse pomper. (dans la limite de ses droits de prélèvement)

Bonne journée
Eric

[Arago]

... propriétaires depuis 4 ans d'un ancien moulin ...
un voisin agriculteur pompe l'eau dans notre bief ...

Bonjour Antoine,
Il faut prendre en compte différents élèments :
Les relations avec ce tiers (bonnes ou très mauvaises) ;
Le propriétaire du canal ;
Les conséquences ou nuisances pour vous ;
L'installation de pompage est-elle fixe ou mobile (point important).

Si vos relations ne sont pas très mauvaises et que ce pompage ne cause que peu de nuisances et qu'il est mobile... laisser tomber.

Si il y a une installation fixe, à demeure, de pompage (pompe, tuyau), c'est plus embêtant car cela peut créer éventuellement une servitude chez vous.
Exiger oralement (surtout pas d'écrit) que rien ne soit fixe chez vous (hors un éventuel quai à l'usage non défini).

Sinon...

Cordialement,
Arago

[Grego29]

Bonsoir tout le monde  !!

Petit post pour signaler (tardivement car peu de temps libre…) la mise en service réussi du moulin

au printemps dernier.

La puissance escomptée était au rendez vous et il a déjà produit ces premiers Mgwh.

Un Grand Merci au Forum sans qui tout cela aurait été impossible !!

Je vous souhaite à tous une bonne rentrée !!

Greg

[dchaumond]

Bonjour tout le monde,

Je suis ici uniquement par curiosité de ces sujets. Pas de projet, en tout cas pour l'instant, j'ajoute simplement moulin a certaines de mes recherches pour une nouvelle habitation "pour voir" (objectif future retraite).

J'étais au départ curieux de systèmes, disons de petites turbines, innovants permettant de produire (un peu !) quand on a un cours d'eau chez soi puis de recherches en recherches, je suis tombé sur des sujets plus sérieux comme sur ce site !

Je vais en avoir pour des heures et des heures a fouiller ici vu la quantité d'informations ... je suis ingénieur de formation, c'est loin mais il me reste quelques bases.

Didier.

[dB-)]

Bonjour,

réponse tardive à Grego29 : félicitations pour la remise en service de votre moulin, et je suis bien content que le forum ait joué le rôle de "facilitateur" ! A l'occasion mettez SVP quelques photos en ligne !

Et bienvenue sur le forum à dchaumond ! Il y a en effet beaucoup d'informations disponibles, utilisez le moteur de recherche !

Bon, il y a hélas aussi pas mal de liens "morts" suite à la restructuration faite il y a quelques années, je n'ai toujours pas eu le temps de m'y consacrer ..

Bon W.E.

dB-)

[Fabien47]

Bonjour à tous,

Je m'appelle Fabien et je suis nouveau sur le forum. En ce moment, je suis sur un projet de construction et j'envisage d'intégrer un système d'hydroélectricité et c'est pourquoi j'ai rejoint le forum. Je vous remercie pour votre accueil et à très vite