Continuité écologique, ROE, PAP

[Jan D]

Bonsoir à tous,

merci encore une fois pour les nombreuses réponses, ca va m´aider en tous cas, pour la concéption de la pap, si encore nécessaire après tous que j´ai appris. Merci pour les bons exemples des passes à poissons, c´est très bien!
Par contre il me semble que j´ai fait quelsques fautes avec toute la procedure du réconaissance de mon droit d´eau et avec l´administration..mais je vais prendre contact avec un spécialiste maintenant(merci Arnaud Remy pour les conseils )pour l´asistance concernant mon droit et toute l´histoire-autrement j´ai l´impression après trois ans que le projet ne voie jamais le jour, chaque fois quand j´ai pensé qu´on a trouvé la solution, il y a des autres problèmes de nouveau

Cordialement, Jan

[georges76]

Bonjour
En tant que consultant dans ce domaine, je peux certainement vous aider pour votre problème. J'ai étudié et fait réaliser de nombreuses passes de tous types et connais bien le sujet. Vous trouverez tous renseignements me concernant sur: www.expert-hydroelectricité.fr. Vous pouvez également me téléphonner au 06.07.86.28.51. Au plaisir d'un prochain contact.

[moulin.remy]

qui a dit que les barrages empêchaient la circulation de la faune des photos qui prouvent le contraire, les bouquetins, ça ne leur pose pas de problemes, surprenant, non ?

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[aremy88]

Excellent !
EDF a trouvé des moyens pour faire des économies sur l'entretien des barrages : ils sous-traitent le desherbage à des bonnes volontés pas chères.
Mais bon, que dira l'inspection du travail sur la sécurité

[djan]

A quand le banc d'anguille pris en flagrant déli en train de remonter ce barrage, la rugosité de la paroi me parrait bonne.

[lacense]

Bonjour,

J'envisage très sérieursement l'acquisition d'une minoterie qui est équipé d'une turbine. Il ne s'agit d'une grosse installation (3m de chute, turbine de 1903, largeur du cours d'au 3 m environ) mais j'envisage de produire une peu d'electricité, ce qu'a déja fait la turbine de cette minoterie.
Je m'inquiète de ce que j'ai lu sur la catégorie 1 de la rivière (c'est le cas). En ce moment, il y a d'ailleurs une étude en cours sur la migration des poissons. L'acceptation de l'étude vaut prise en charge des travaux mais alignement sur un nouveau droit d'eau.
2 questions: puis je qd même faire mon (petit) projet sans être ennuyé (moulin figurant sur la carte de Cassini). Le fait qu'il y ait dejà eu de la production d'electricité est il un avantage? et que penser de ce nouveau truc sur les passes à poisson?
Je n'y comprends pas gd chose
Merci pour tout

[nicKO]

de un : faut lire..... tout le forum
de deux : voir si le site est bel et bien fondé en titre ( date mentionnées dans divers documetn anciens, pierre de voute avec date, carte cassini, cadastre napoléonien, ce genre de choses )
quoi qu'il arrive vous serez ""assujetti" a la reglementation que MEHC peux vous citer par coeur
( 10% du débit réservé a partir de 2014 meme pour les fondé en titre + passe )

et si vous etes sur un cours d'eau de catégorie 1 il faudra forcement mettre une de ces fameuse passe a poisson ... apres comme je l'ai lu ici si on vous donne une subvention, ca peux faire une opération blanche donc ce n'est pas si grave
mais ca doit etre a voir au cas par cas

mais en gros une chaine super bien informée impartiale et tout et tout .. TF1 .. dit que le prix de l'électricité va faire des bon de kangourou d'ici 10 ans alors....

[MHEC]

Bonsoir,

MEHC peux vous citer par coeur

Euh… M.H.E.C. c’est mieux

Il ne faut surtout pas mélanger : Catégorie des poissons et le Classement des rivières (liste1 et 2) , ça n’a rien à voir.

Si j’ai bien compris @lacense, vous êtes situé sur une rivière en LISTE 1 (réserve biologique) malheureusement, à mon grand regret, votre moulin ne sera plus autorisé à fonctionner et votre seuil (déversoir) sera très certainement modifié par l’administration, votre droit d’eau risque de disparaître.

Justement, j’ai eu ce matin au téléphone une Dame (pratiquement en pleure) propriétaire d’un ancien moulin près de Clermont-Ferrand qui se trouve pratiquement dans le même cas que vous et suite de la visite de l’ONEMA et de la DDT, son déversoir est menacé d’effacement !

Que faire ??? Pas grand-chose, même nos Fédérations sont complètement impuissantes face à cette règlementation européenne qui préconise une continuité écologique des cours d’eau sur le territoire national.

Sincèrement désolé @lacense de vous annoncer ces mauvaises nouvelles mais peut-être avez-vous mal compris ? Peut-être que votre moulin est situé sur une rivière en liste 2 ? Si c’est le cas, ça change tout.

Bonne soirée.

PV

[Ticapix]

Bonsoir,

Il semblerait que ce moulin ait déjà produit de l'électricité selon @lacense , auquel cas, ce n'est pas une installation nouvelle au sens de la réglementation et tout reste possible

Ce n'est à priori que lorsque le moulin n'a jamais produit d'électricité que le combat est devenu effectivement très difficile en liste 1

Cdt

TG

[MHEC]

@Ticapix :

Dès l’instant que ce moulin est bien recensé sur la carte de Cassini, il est très certainement fondé en titre donc, par définition, ce moulin n’est pas une installation nouvelle.

A ce jour, créer une nouvelle installation hydroélectrique par un particulier est quasiment impossible. Déjà on a beaucoup de mal à conserver les moulins existant, en créer de nouveaux c’est " mission impossible ".

En liste 1, si le moulin (même fondé en titre) n’a pas d’activité économique avant la date du classement prévue par le préfet, sauf erreur de ma part, mais je suis prêt à parier que c’est " cuit ", la mise en route industrielle ne sera plus possible pire, le droit d’eau risque d’être annuler. Je sais, c’est très dur à " digérer " mais que voulez-vous ? La micro-hydroélectricité n’a pas la " cote " ici en France. Pour les centrales en activités, renseignez-vous auprès de @Pascal70, c’est…la galère, presque à vomir tellement que l’administration vous impose des tas de compensation afin d’optimiser soit-disant une réserve biologique.